Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... nationale des beaux - arts d'Alger .... Bibliothèque nationale d'Alger . - Musée des antiquités algériennes .. Bourses à des artistes ..... Subventions à des sociétés ou à des particuliers pour enseignement des arts . Subvention à des ...
... nationale des beaux - arts d'Alger .... Bibliothèque nationale d'Alger . - Musée des antiquités algériennes .. Bourses à des artistes ..... Subventions à des sociétés ou à des particuliers pour enseignement des arts . Subvention à des ...
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... nationale des beaux - arts d'Alger . 13,350 00 ° Idem .. 4,450 00 17,800 00 TOTAL de la section III .. 17,800 00 17,800 00 Section IV . - AFFAIRES INDIGÈNES . 3 Matériel des communes mixtes .... Section V. FINANCES . 61,000,00 61,000'00 ...
... nationale des beaux - arts d'Alger . 13,350 00 ° Idem .. 4,450 00 17,800 00 TOTAL de la section III .. 17,800 00 17,800 00 Section IV . - AFFAIRES INDIGÈNES . 3 Matériel des communes mixtes .... Section V. FINANCES . 61,000,00 61,000'00 ...
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... nationale d'agriculture . Un membre de la société nationale d'encouragement à l'agric ture . Un membre de la société des agriculteurs de France . Un membre de la société nationale d'horticulture . Un membre de la société nationale des ...
... nationale d'agriculture . Un membre de la société nationale d'encouragement à l'agric ture . Un membre de la société des agriculteurs de France . Un membre de la société nationale d'horticulture . Un membre de la société nationale des ...
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... nationales d'arts et métiers pourvus da titre d'ingénieur sont dispensés de la production dudit certificat , condition ... nationale d'arts et métiers . Les professeurs adjoints des écoles pratiques de filles doivent être pourvus de l'un ...
... nationales d'arts et métiers pourvus da titre d'ingénieur sont dispensés de la production dudit certificat , condition ... nationale d'arts et métiers . Les professeurs adjoints des écoles pratiques de filles doivent être pourvus de l'un ...
Page 1847
... nationale de Saint - Maurice .. Subvention à l'institution nationale des jeunes aveugles .. Subvention à l'institution nationale des sourds - muets de Paris .. Subvention à l'institution nationale des sourds - muets de Chambéry ...
... nationale de Saint - Maurice .. Subvention à l'institution nationale des jeunes aveugles .. Subvention à l'institution nationale des sourds - muets de Paris .. Subvention à l'institution nationale des sourds - muets de Chambéry ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor