Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... Gros outillage , cinq cent quarante et un mille francs ( 541,000 ' ) . - Sénat Trans- Chambre des députés : Dépôt le 29 mai 1913 , n ° 2781 ; Rapport de M. Paul Painlevé le 23 juin 1913 , no 2908 ; Adoption le 23 juin 1913 . mission le ...
... Gros outillage , cinq cent quarante et un mille francs ( 541,000 ' ) . - Sénat Trans- Chambre des députés : Dépôt le 29 mai 1913 , n ° 2781 ; Rapport de M. Paul Painlevé le 23 juin 1913 , no 2908 ; Adoption le 23 juin 1913 . mission le ...
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... gros ( pour la manutention et le transport ) ... Bandagistes ; blanchisseurs et repasseurs de linge ; bourreliers ; broderies ( fabricants de ) ; chapeliers ( fabricants ) ; chaussures ( fabricants de ) ; chemisiers ( fabricants ) ...
... gros ( pour la manutention et le transport ) ... Bandagistes ; blanchisseurs et repasseurs de linge ; bourreliers ; broderies ( fabricants de ) ; chapeliers ( fabricants ) ; chaussures ( fabricants de ) ; chemisiers ( fabricants ) ...
Page 1781
... gros ; épiceries en détail ; fourrages ; fruits et primeurs ; glâce à rafraîchir ; graines ; grains ; grainetiers ; gymnases ; halles , marchés ; herboristes ; hôpitaux particuliers ; hotels ; huiles ; buitres ; lait ; légumes ...
... gros ; épiceries en détail ; fourrages ; fruits et primeurs ; glâce à rafraîchir ; graines ; grains ; grainetiers ; gymnases ; halles , marchés ; herboristes ; hôpitaux particuliers ; hotels ; huiles ; buitres ; lait ; légumes ...
Page 1852
... 17.60 47 Approvisionnements divers de la flotte . guerre . Gros outillage .... TITRE III . — TRAVAUX NEUFS . APPROVISIONNEMENTS DE GUERRE . Constitution des stocks de 11,712 MINISTÈRES ET SERVICES . MONTANT des crédits ouverts . -- -- 1852.
... 17.60 47 Approvisionnements divers de la flotte . guerre . Gros outillage .... TITRE III . — TRAVAUX NEUFS . APPROVISIONNEMENTS DE GUERRE . Constitution des stocks de 11,712 MINISTÈRES ET SERVICES . MONTANT des crédits ouverts . -- -- 1852.
Page 1853
... Gros outillage , Achats et installations Transformations d'ateliers et de chantiers ... Constructions neuves et stocks de ravitaillement . -- 14,987,000 -Salaires .... 2,743,540 Artillerie navale . - Constructions neuves et stocks de ...
... Gros outillage , Achats et installations Transformations d'ateliers et de chantiers ... Constructions neuves et stocks de ravitaillement . -- 14,987,000 -Salaires .... 2,743,540 Artillerie navale . - Constructions neuves et stocks de ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor