Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... diverses .. 11 Matériel , frais divers et imprévus ... TOTAUX .. 122 Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole .... 13 Traitements des agents coloniaux . 14 15 Allocations et indemnités ...
... diverses .. 11 Matériel , frais divers et imprévus ... TOTAUX .. 122 Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole .... 13 Traitements des agents coloniaux . 14 15 Allocations et indemnités ...
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... diverses el de matériel .. Allocations et indemnités aux agents coloniaux.- Allocations essentiellement algériennes aux agents de tout ordre . Dépenses diverses et de matériel . Primes aux planteurs de tabacs .... TOTAUX .. 81,625 00 ...
... diverses el de matériel .. Allocations et indemnités aux agents coloniaux.- Allocations essentiellement algériennes aux agents de tout ordre . Dépenses diverses et de matériel . Primes aux planteurs de tabacs .... TOTAUX .. 81,625 00 ...
Page 1644
... diverses .. Participation de l'Algérie dans les dépenses afférentes aux services mari- times postaux entre la France et l'Algérie ..... Remboursements à l'administration métropolitaine .. TOTAUX ... 400 182 10,881 SECTION VII ...
... diverses .. Participation de l'Algérie dans les dépenses afférentes aux services mari- times postaux entre la France et l'Algérie ..... Remboursements à l'administration métropolitaine .. TOTAUX ... 400 182 10,881 SECTION VII ...
Page 1664
... DIVERSES. TABLEAU C. DESIGNATION DES SERVICES . 1 CREDITA ouverts par le bud primitif . ( Décret du 30 décemb 1910. ) 2 Dette ..... Section I. Section II . Gouvernement général et administration centrale .... Section III . INTÉRIEUR ...
... DIVERSES. TABLEAU C. DESIGNATION DES SERVICES . 1 CREDITA ouverts par le bud primitif . ( Décret du 30 décemb 1910. ) 2 Dette ..... Section I. Section II . Gouvernement général et administration centrale .... Section III . INTÉRIEUR ...
Page 1674
... diverses ... U TOTAUX . 5,316,407 00 Revenus des valeurs mobilières . Revenus de certaines collectivités . Pénalités ( droits en sus et amendes de contravention ) . Recettes diverses ... TOTAUX .. 4 ° TAXE S 322,962 00 6,861 00 788 00 ...
... diverses ... U TOTAUX . 5,316,407 00 Revenus des valeurs mobilières . Revenus de certaines collectivités . Pénalités ( droits en sus et amendes de contravention ) . Recettes diverses ... TOTAUX .. 4 ° TAXE S 322,962 00 6,861 00 788 00 ...
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13 août 13 avril 17 juillet 21 mars 22 août 22 Septembre 24 juillet 28 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution classe crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce nationale ouvert au ministre personnel PIERRE BAUDIN POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes tion titre de fonds travaux publics versés au Trésor