Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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Page 1566
... principal 2 ° classe ; « Les commis de 2o classe , pour l'emploi de commis de 1 class Les commis de 3 classe , pour l'emploi de commis de 2 classe ( Le reste sans changement . ) Le ministre de la marine est chargé de l'exécution du 1566.
... principal 2 ° classe ; « Les commis de 2o classe , pour l'emploi de commis de 1 class Les commis de 3 classe , pour l'emploi de commis de 2 classe ( Le reste sans changement . ) Le ministre de la marine est chargé de l'exécution du 1566.
Page 1723
... CLASSE . CLASSE . CLASSE . 36 CLASSE . CLASSE . གས HORS CLASSE . CLASSE . Inaars , chefs de travaux chefs d'atelier ( écoles francs . francs . francs . francs . francs . franes . francs . garçons ) ..... 2,100 2,500 2,900 3,300 3,700 ...
... CLASSE . CLASSE . CLASSE . 36 CLASSE . CLASSE . གས HORS CLASSE . CLASSE . Inaars , chefs de travaux chefs d'atelier ( écoles francs . francs . francs . francs . francs . franes . francs . garçons ) ..... 2,100 2,500 2,900 3,300 3,700 ...
Page 1885
... classe ; arrêté du 15 février 1859 , imposant aux chirurgiens embarqués à bord des navires expé- diés pour la pêche ... classe ; réglement d'administration publique du 20 juin 1878 , concernant les aspirants au doctorat en médecine ...
... classe ; arrêté du 15 février 1859 , imposant aux chirurgiens embarqués à bord des navires expé- diés pour la pêche ... classe ; réglement d'administration publique du 20 juin 1878 , concernant les aspirants au doctorat en médecine ...
Page 2037
... classe à la classe immédiate- ment supérieure . Nul ne peut être promu à une classe supérieure s'il ne réunit au moins deux ans de services dans la classe qu'il occupe . Il est tenu dans chaque port ou établissement une liste générale d ...
... classe à la classe immédiate- ment supérieure . Nul ne peut être promu à une classe supérieure s'il ne réunit au moins deux ans de services dans la classe qu'il occupe . Il est tenu dans chaque port ou établissement une liste générale d ...
Page 2038
... classe des directions de travaux 5 ° Un agent des comptables des matières . Les tableaux d'avancement comprennent pour chaque classe un nombre total d'inscriptions égal au nombre des avancements av choix à prévoir d'après le nombre des ...
... classe des directions de travaux 5 ° Un agent des comptables des matières . Les tableaux d'avancement comprennent pour chaque classe un nombre total d'inscriptions égal au nombre des avancements av choix à prévoir d'après le nombre des ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor