Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... agents ..... Matériel , location d'immeubles et indemnités diverses .. 11 Matériel , frais divers et imprévus ... TOTAUX .. 122 Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole .... 13 Traitements des ...
... agents ..... Matériel , location d'immeubles et indemnités diverses .. 11 Matériel , frais divers et imprévus ... TOTAUX .. 122 Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole .... 13 Traitements des ...
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... agents détachés de la métropole ..... Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire .... Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents dé- tachés de la métropole . Dépenses diverses el de matériel ...
... agents détachés de la métropole ..... Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire .... Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents dé- tachés de la métropole . Dépenses diverses el de matériel ...
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... agents et des sous - agents .. 2 Allocations et indemnités 3 Frais de passage Matériel des postes , télégraphes et des téléphones .. 4 bis 16 5 SECTION VI . POSTES 5,190 97 4 3,969 Dépenses résultant du transfert des services dans le ...
... agents et des sous - agents .. 2 Allocations et indemnités 3 Frais de passage Matériel des postes , télégraphes et des téléphones .. 4 bis 16 5 SECTION VI . POSTES 5,190 97 4 3,969 Dépenses résultant du transfert des services dans le ...
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... agents détachés de la métro- - Fonction- setare 131 A cebre 1911 . ... G dreigt rembre 1911 . emire 1911 frier 1912 ... 201 · 312 . Juni 19 . exadobre 1911 embre 1911 . afrer 1912 . 1917 .. mbre 1911 . abre 1911 . Terrier 1917 ... mart ...
... agents détachés de la métro- - Fonction- setare 131 A cebre 1911 . ... G dreigt rembre 1911 . emire 1911 frier 1912 ... 201 · 312 . Juni 19 . exadobre 1911 embre 1911 . afrer 1912 . 1917 .. mbre 1911 . abre 1911 . Terrier 1917 ... mart ...
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... agents détachés de la métro- pole .. 7,012 50 latebre 1911 hesabre 1911 . Ima 1911 ... ecicbre 1911 picembre 191 fentre 1911 . Vevrier 1912 ... 1911- dobre ign mbre 1911 . fevrier 1912 .. on 1911- let 191 thetigal . 667 77777 Idem ...
... agents détachés de la métro- pole .. 7,012 50 latebre 1911 hesabre 1911 . Ima 1911 ... ecicbre 1911 picembre 191 fentre 1911 . Vevrier 1912 ... 1911- dobre ign mbre 1911 . fevrier 1912 .. on 1911- let 191 thetigal . 667 77777 Idem ...
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Common terms and phrases
13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor