Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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Page 1781
... ( marchands ) ; galoches ; géomètres ; horlogerie , houille ; imageries ; instru- ments agricoles ; instruments de musique ; instruments de pesage ; jouets ; journaux ; librairies ; lingerie ; machines à coudre ; matériaux de construction ...
... ( marchands ) ; galoches ; géomètres ; horlogerie , houille ; imageries ; instru- ments agricoles ; instruments de musique ; instruments de pesage ; jouets ; journaux ; librairies ; lingerie ; machines à coudre ; matériaux de construction ...
Page 1838
... marchands ambulants , des journaliers , des gens à gages , sans place , pour lesquels ladite taxe est réduite à deux francs ( 2 ' ) ; d ) Six francs ( 6 ' ) dans tous les autres cas . TITRE I " . ÉTATS ANNEXÉS . BUDGET GÉNÉRAL DES 120 ...
... marchands ambulants , des journaliers , des gens à gages , sans place , pour lesquels ladite taxe est réduite à deux francs ( 2 ' ) ; d ) Six francs ( 6 ' ) dans tous les autres cas . TITRE I " . ÉTATS ANNEXÉS . BUDGET GÉNÉRAL DES 120 ...
Page 2103
... marchands ou l'une des classes de tabacs non marchands sera fait par les deux experts fonctionnaires et les deux experts élus . L'arbitre ne sera appelé dans la salle d'expertise qu'au cas de partage des voix . Il déci- dera ...
... marchands ou l'une des classes de tabacs non marchands sera fait par les deux experts fonctionnaires et les deux experts élus . L'arbitre ne sera appelé dans la salle d'expertise qu'au cas de partage des voix . Il déci- dera ...
Page 2234
... ( Marchand d ' ) .. Agaric ( Marchand d ) ... Agent d'affaires , lorsqu'il occupe plusieurs employés ... Agent d'affaires , lorsqu'il n'occupe pas plus d'un employé .. Agent de change . Agent dramatique ... Agréeur ..... Aiguilles à ...
... ( Marchand d ' ) .. Agaric ( Marchand d ) ... Agent d'affaires , lorsqu'il occupe plusieurs employés ... Agent d'affaires , lorsqu'il n'occupe pas plus d'un employé .. Agent de change . Agent dramatique ... Agréeur ..... Aiguilles à ...
Page 2235
... Marchand đĵ . Aubergiste ou cabaretier - logeur ... Baies de genièvre ( Marchand de ) . Balais de bouleau , de bruyère ou de grand millet ( Marchand de ) , vendant au détail ... Balais de bouleau , de bruyère ou de grand millet ...
... Marchand đĵ . Aubergiste ou cabaretier - logeur ... Baies de genièvre ( Marchand de ) . Balais de bouleau , de bruyère ou de grand millet ( Marchand de ) , vendant au détail ... Balais de bouleau , de bruyère ou de grand millet ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor