Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... indemnités diverses .. 11 Matériel , frais divers et imprévus ... TOTAUX .. 122 Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole .... 13 Traitements des agents coloniaux . 14 15 Allocations et indemnités ...
... indemnités diverses .. 11 Matériel , frais divers et imprévus ... TOTAUX .. 122 Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole .... 13 Traitements des agents coloniaux . 14 15 Allocations et indemnités ...
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... indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents déta- chés de la métropole . Dépenses diverses et de matériel .. Allocations et indemnités réglementaires aux agents coloniaux . nités essentiellement algériennes aux agents de tout ...
... indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents déta- chés de la métropole . Dépenses diverses et de matériel .. Allocations et indemnités réglementaires aux agents coloniaux . nités essentiellement algériennes aux agents de tout ...
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... indemnités 3 Frais de passage Matériel des postes , télégraphes et des téléphones .. 4 bis 16 5 SECTION VI . POSTES ... indemnités des fonctionnaires et agents dé- tachés de la métropole . Traitements et indemnités des agents coloniaux ...
... indemnités 3 Frais de passage Matériel des postes , télégraphes et des téléphones .. 4 bis 16 5 SECTION VI . POSTES ... indemnités des fonctionnaires et agents dé- tachés de la métropole . Traitements et indemnités des agents coloniaux ...
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... indemnités . 25 26 Personnel des agents détachés de la métropole .. -- 27 27 bis Travaux neufs .. Travaux d'entretien .. 27 ter 28 Travaux de reboisement et consolidation du sol . Frais de récolte des lièges de reproduction .. 29 ...
... indemnités . 25 26 Personnel des agents détachés de la métropole .. -- 27 27 bis Travaux neufs .. Travaux d'entretien .. 27 ter 28 Travaux de reboisement et consolidation du sol . Frais de récolte des lièges de reproduction .. 29 ...
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... indemnités représentatives ) ...... CHAP . XI . Traitement de table ...... 2,442 ′ 35 XII . Justice maritime , police et surveillance des côtes , etc .. 71 20 5494 XIV . 540 xx . Personnel du service de santé .. 390 19 485 70 -486 59 ...
... indemnités représentatives ) ...... CHAP . XI . Traitement de table ...... 2,442 ′ 35 XII . Justice maritime , police et surveillance des côtes , etc .. 71 20 5494 XIV . 540 xx . Personnel du service de santé .. 390 19 485 70 -486 59 ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor