Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français, Volume 5, Part 2 |
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... Écoles primaires publiques . Du 1 Juillet 1913 . ( Publié au Journal officiel du 27 juillet 1913. ) La PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , Sur le rapport du président du Conseil , ministre de l'instruction pu- Nique et des beaux ...
... Écoles primaires publiques . Du 1 Juillet 1913 . ( Publié au Journal officiel du 27 juillet 1913. ) La PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , Sur le rapport du président du Conseil , ministre de l'instruction pu- Nique et des beaux ...
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... École nationale des beaux - arts d'Alger .... Bibliothèque nationale d'Alger . - Musée des antiquités algériennes ... Écoles primaires élémentaires soumises à la loi du 30 octobre 1886 . Secours et allocations ... de l'exercice ...
... École nationale des beaux - arts d'Alger .... Bibliothèque nationale d'Alger . - Musée des antiquités algériennes ... Écoles primaires élémentaires soumises à la loi du 30 octobre 1886 . Secours et allocations ... de l'exercice ...
Page 1634
... écoles et les classes nouvelles destinées aux Européens .... Subventions en capital aux départements ou communes pour construction . d'écoles et de classes et frais de contrôle à la charge de la colonie des projets et des travaux de ...
... écoles et les classes nouvelles destinées aux Européens .... Subventions en capital aux départements ou communes pour construction . d'écoles et de classes et frais de contrôle à la charge de la colonie des projets et des travaux de ...
Page 1638
... écoles et de classes des- tinées aux indigènes et pour acquisition de matériel pour ces écoles et frais de contrôle , à la charge de la colonie , des projets et travaux de construction ..... Enseignement supérieur musulman ...
... écoles et de classes des- tinées aux indigènes et pour acquisition de matériel pour ces écoles et frais de contrôle , à la charge de la colonie , des projets et travaux de construction ..... Enseignement supérieur musulman ...
Page 1680
... écoles normales primaires qui ne remplissent pas les conditions de leur engagement décennal .. Remboursement d ... école supé- rieure de commerce d'Alger Pensions et trousseaux des élèves de l'école de Dellys .. Pensions et trousseaux ...
... écoles normales primaires qui ne remplissent pas les conditions de leur engagement décennal .. Remboursement d ... école supé- rieure de commerce d'Alger Pensions et trousseaux des élèves de l'école de Dellys .. Pensions et trousseaux ...
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13 août 13 avril 13 juillet 21 mars 22 Septembre 24 juillet 29 décembre 30 juillet Administration agents Allocations ANTONY RATIER août applicable articles avril beaux-arts budget Bulletin des lois cent centimes certificat Chambre des députés Chap chapitre chargé de l'exécution crédit crédits décembre DÉCRET ouvrant demi-gros département dispositions février fonds de concours frais Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin l'Algérie l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi de finances LOUIS BARTHOU Marchand marine maritime mars Matériel militaire ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des colonies ministre des finances ministre des travaux nationale ouvert au ministre paragraphe personnel PIERRE Baudin POINCARÉ postes présent décret présente loi président du Conseil prévoyance sociale prévues produits Publié au Journal rapport du ministre recettes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sampigny section Septembre 1913 seront service Subventions taxe télégraphes titre de fonds Total des dépenses travaux publics versés au Trésor