Fonctionnaires et agents détachés de la métropole...

Personnel. Agents coloniaux.

Matériel, immeubles, embarcations et automobiles...

6

Personnel.

8 bis

10

9

Construction d'une nouvelle caserne des douanes et de nouveaux bureaux à
Bône et frais de contrôle à la charge de la colonie des projets et travaux.
Frais de passage des agents.....

Matériel, location d'immeubles et indemnités diverses..

11 Matériel, frais divers et imprévus...

TOTAUX..

122

Traitements et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la métropole....

13 Traitements des agents coloniaux.

14

15

Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents dé-
tachés de la métropole. - Dépenses diverses et de matériel....
Allocations et indemnités réglementaires aux agents coloniaux.
tions essentiellement algériennes aux agents de tout ordre.
diverses et de matériel.....

Alloca- Dépenses

TOTAUX...

16

17

18

19

19 bis

20

21

CO

Traitement et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la
métropole.....

Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire..
Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents déta-
chés de la métropole. Dépenses diverses et de matériel....
Allocations et indemnités aux agents coloniaux. - Allocations essentiellement
algériennes aux agents de tout ordre. Dépenses diverses et de matériel.

Frais de garde des poudrières civiles....
Frais de perception des amendes et condamnations pécuniaires en Algérie..
Part des chefs collecteurs sur le principal des impôts arabes....

TOTAUX

C

NUMÉROS

des

DESIGNATION DES CHAPITRES.

cha

pitres.

22

23

24

25

26

Crédits

par le bu στα μα des dispon spéciale

SERVICE DE LA CULTURE ET DU CONT

Traitements et indemnité coloniale des fonctionnaires et agents détachés
de la métropole.....

Traitements des agents coloniaux et du personnel secondaire....
Allocations et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents dé-
tachés de la métropole. Dépenses diverses el de matériel....
Allocations et indemnités aux agents coloniaux.- Allocations essentiellement
algériennes aux agents de tout ordre. Dépenses diverses et de matériel.
Primes aux planteurs de tabacs...

TOTAUX..

81,61

32,70

57.6

54.45

2.00

228.

ENREGISTREM

27

Traitement et quart colonial des fonctionnaires et agents détachés de la mé-
tropole...

789,00

18,60

29

30

Allocation et indemnités réglementaires aux fonctionnaires et agents déta-
chés de la métropole. Dépenses diverses et de matériel..
Allocations et indemnités réglementaires aux agents coloniaux.
nités essentiellement algériennes aux agents de tout ordre.
diverses et de matériel.....

30 bis

30 ter

31

Liquidation des suites de l'apposition du séquestre autre que celui concer-
nant les incendies de forêts de 1881 en Algérie.......
Liquidation des suites de l'apposition du séquestre des incendies de forêts
en 1881 en Algérie...

Remboursements sur produits indirects et divers..
Remboursements sur produits de douanes....
Remboursements partiels à opérer en exécution de l'articlę 10 de la loi du
11 janvier 1892...

REMBOURSEMENTS, RESTITUT

145,6g 20,00

1,00

51,00

78,39

315,95

308,3

1,00

Répartition de produits d'amendes, saisies et confiscations de douanes
Répartition de produits d'amendes, saisies et confiscations en matière d'en-
registrement et de contributions diverses et de tabacs.......
Attribution à divers de produits d'amendes et condamnations pécuniaires..
Dégrèvements et non-valeurs....

Remboursements pour décharge de responsabilité en cas de force majeure
et débets admis en surséance indéfinie...
Payement des indemnités dues aux victimes des incendies de forêts de
1881, en Algérie......................

TOTAUX...

9 0,3

Matériel des postes, télégraphes et des téléphones..

SECTION VI.

POSTES

5,190

97

4

3,969

Dépenses résultant du transfert des services dans le nouvel hôtel des postes
d'Alger...

Dépenses diverses..

Participation de l'Algérie dans les dépenses afférentes aux services mari-
times postaux entre la France et l'Algérie.....
Remboursements à l'administration métropolitaine..

TOTAUX...

400

182

10,881

Traitements, quart colonial et indemnités des fonctionnaires et agents dé-
tachés de la métropole.

Traitements et indemnités des agents coloniaux.

Frais généraux des services des ponts et chaussées et des mines.
Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique..
Entretien des routes nationales et des chemins stratégiques.
Entretien des ports maritimes, phares et balises..
Mines et forages......

Travaux neufs des routes nationales et des chemins divers..
Travaux neufs des ports maritimes, phares et balises...
Remboursement des sommes perçues en trop au titre des taxes de péage
instituées au port d'Alger par le décret du 12 septembre 1895 et au port
d'Oran par le décret du 6 mars 1900 et la loi du 18 juillet 1905.....
Travaux hydrauliques.

Garantie des emprunts contractés par les associations syndicales en vue de
l'exécution de travaux d'irrigation ou d'assainissement..

TOTAUX.

1,286, 569.

400.

3.

5,645

710

127

5,196

75

10

19,36

Traitements, quart colonial et indemnités des fonctionnaires et agents dé-
tachés de la métropole.

Traitements et indemnités des agents coloniaux..

Frais généraux du service des chemins de fer.

Indemnités aux fonctionnaires et agents chargés du contrôle des chemins
de fer d'intérêt local et des tramways concédés par l'Etat. Frais de
contrôle de ces lignes....

1