Page images
PDF
EPUB

CODE

NAPOLÉON.

TOME PREMIER.

Ce volume stéréotype, d'après le procédé de Firmin
Didot, Libraire à Paris, rue de Thionville , n° 116 et 1850

Se vend, broché, et séparément des autres :
Papier fin.. 2 fr. 50 c. et 3 fr. 75.c. fr. de

port. Papier superfin, 3

4 50 Papier vélin

6,50 Grand p. superf. 5

50,

7

30
vélin.
7

8.80

25.

[ocr errors]

.

[ocr errors]
[ocr errors]

Grand p.

[ocr errors]
[ocr errors][ocr errors][ocr errors]
[ocr errors]

de

Cette édition stéreotype du Code Napoleon, avec la citation, à la

marge chaque article, de la page dela Conférence Motifs oii se trouve la

Discussion qui le concerne se vend 2 fr: 50 c. brochie

et des CODE

NAPOLÉON,

SUIVI

DE L'EXPOSÉ DES MOTIFS sur chaque loi, présenté par les

Orateurs du Gouvernement ; Des RAPPORTS FAITS AU
TRIBUNAT au nom de la Commission de Législation; Des
OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion;

- Des
DISCOURS PRONONCÉS AO CORPS LÉGISLATIF par les Orateurs
du Tribunat;.- Et d'une Table analytique et raisonnée des
matieres tant du Code

que

des discours.

TOME PREMIER.

Contenant le texte du Code Napoléon; --Le Tableau des distances ;

- Les lois transitoires;- Les lois, sur les Changements de Noms,
sur l'Organisation du Notariat, sur les Ecoles de Droit;' Et
une Table alphabétique des matieres du Code, et du Supplément.

A PARIS,

CHEZ FIRMIN DIDOT, LIBRAIRE,
ET FONDEUR EN CARACTERES D'IMPRIMERIE ,
RUE DE THIONVILLE, N

1808.

N 10.

[ocr errors]

Cette édition du Code Napoléon n'a pas le seul avantage d'avoir été collationnée très-scrupuleusement sur l'édition officielle , publiée d'après la loi du 3 septembre 1807., et de contenir par conséquent les changements ordonnés

par

la même loi ; elle en offre d'autres encore qui la distinguent essentiellement.

Avant d'entrer dans leur détail, il est nécessaire de parler des deux recueils dont ce volume fait partie.

Le projet du Code Napoléon , ouvrage d'une commission composée des jurisconsultes les plus distingués, après avoir été soumis à la cour de cassation et aux cours d'appel, qui ont fourni des observations qui honoreront à jamais la magistrature, a été discuté et amende par le conseil d'état, et communiqué ensuite à la section de législation du tribunat. Cette section a proposé différentes améliorations, qui ont été adoptées dans des conférences tenues chez l'archichancelier de l'Empire, entre des membres du conseil d'état et du tribunat. Cette discussion particuliere compose

le premier de ces deux recueils, connu sous le titre de Conférence du Code Civil avec la discussion particuliere du conseil d'état et du tribunat avant la rédaction définitive de chaque projet de loi.

L'autre recueil, comme l'indique le titre de ce volume, en contient la discussion publique , c'est-à-dire les discours, rapports, et opinions des orateurs conseil d'état et du tribunat, prononcés au corps législatif et au tribunat, dans la discussion qui a précédé l'adoption de chaque loi.

Ces deux recueils, où l'on voit toute la pensée du législateur, et qui forment le meilleur commentaire à consulter pour connaître le véritable esprit de la loi, demandaient,

, pour y rendre les recherches extrêmement faciles , l'addition importante qui se remarque d'abord dans cette édition du Code Napoléon.

die est

« PreviousContinue »