Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Part 3A. Dumas, 1840 - Civil engineering |
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... tion phe fas in ire edit d ti pré di mire ne , nde lai " ' all ts Vu toutes les pièces produites ; Vu l'ordonnance de r669 , l'arrêt du conseil du 24 juin 1777 , celui du 17 juillet 1782 , l'arrêté du 19 ventôse an VI et la loi du 29 ...
... tion phe fas in ire edit d ti pré di mire ne , nde lai " ' all ts Vu toutes les pièces produites ; Vu l'ordonnance de r669 , l'arrêt du conseil du 24 juin 1777 , celui du 17 juillet 1782 , l'arrêté du 19 ventôse an VI et la loi du 29 ...
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... tion de travaux entre les minis- tères de la guerre et des travaux publics . MCXXXVII.Fortifications de Paris . Crédit 4 oct . 8 ect . 1.50 10 oct.❘ MCXXXVIII . MCXXXIX . MCXL . MCXLI . MCXLII . 16 oct . MCXLIII . Cif 19 oct . STS ...
... tion de travaux entre les minis- tères de la guerre et des travaux publics . MCXXXVII.Fortifications de Paris . Crédit 4 oct . 8 ect . 1.50 10 oct.❘ MCXXXVIII . MCXXXIX . MCXL . MCXLI . MCXLII . 16 oct . MCXLIII . Cif 19 oct . STS ...
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... tion , 395 : d'un canal ; dom- mage causé par le passage d'une charrette ; amende arbitraire ( Sr Kerriou ) , 261 . Cheronnet , 477 . Chômage des canaux ( Circul . ) , 487 . Chovelon , 385 . Circulaires : - ( Comptabilité ) . Clôture de ...
... tion , 395 : d'un canal ; dom- mage causé par le passage d'une charrette ; amende arbitraire ( Sr Kerriou ) , 261 . Cheronnet , 477 . Chômage des canaux ( Circul . ) , 487 . Chovelon , 385 . Circulaires : - ( Comptabilité ) . Clôture de ...
Contents
N MXLVII | 145 |
Formules dun projet de route jointes à la circulaire | 232 |
ROUTE | 271 |
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Common terms and phrases
Aisne août arrêté du conseil articles attelée autorisé avril cahier des charges canal Canal de Berry chargé du service chemin d'Alais chemin de fer cheval ci-dessus visé classe compagnie concessionnaire conducteur conforme à l'art conseil d'état conseil de préfecture Considérant contravention Côte-d'Or d'état des travaux date déblais décembre dommages Dordogne élève ingénieur enregistré au secrétariat entrepreneur février fonctions du ministère Gironde Haute-Garonne idem Idem.-M Ille-et-Vilaine indemnité ingénieur ingénieur en chef ingénieur ordinaire insp jantes janvier juillet kilogrammes l'administration l'ingénieur l'ordonnance largeur Lot-et-Garonne Louis-Philippe Marne ministre des travaux monsieur le préfet Morbihan navigation Nièvre octobre paragraphe plaise annuler Police du roulage pont à bascule pont de Retournac ponts et chaussées préfecture du département présente procès-verbal dressé règlements remblai remplissant les fonctions Retournac rivière route royale routes départementales Saône-et-Loire secrétariat général section Seine-et-Marne septembre sera chargé seront service de l'arrondissement tarif Tarn-et-Garonne tion travaux publics tribunal