Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Part 3A. Dumas, 1840 - Civil engineering |
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... procès - verbal , a continué le ministre , il est facile d'établir que si la question n'est pas tout à fait ... procès- verbal ; il est certain qu'ils ont , avant de passer au pont à bascule de Brie , déchargé leur voiture d'une partie ...
... procès - verbal , a continué le ministre , il est facile d'établir que si la question n'est pas tout à fait ... procès- verbal ; il est certain qu'ils ont , avant de passer au pont à bascule de Brie , déchargé leur voiture d'une partie ...
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... procès - verbal du 30 mars 1838 constatait que le sieur Stravius avait fait circuler sur une grande route une voiture à quatre chevaux , dont la plaque était illisible . Ce procès - verbal fut déféré au conseil de préfecture de la Somme ...
... procès - verbal du 30 mars 1838 constatait que le sieur Stravius avait fait circuler sur une grande route une voiture à quatre chevaux , dont la plaque était illisible . Ce procès - verbal fut déféré au conseil de préfecture de la Somme ...
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... procès - verbal dressé par le préposé du pont à bascule de la barrière du Havre à Rouen , contre le sieur Antoine Arnoult , voiturier ; ce faisant , condamner le dit sieur Arnoult à une amende de 300 fr .; Vu l'arrêté attaqué ; Vu le procès ...
... procès - verbal dressé par le préposé du pont à bascule de la barrière du Havre à Rouen , contre le sieur Antoine Arnoult , voiturier ; ce faisant , condamner le dit sieur Arnoult à une amende de 300 fr .; Vu l'arrêté attaqué ; Vu le procès ...
Contents
N MXLVII | 145 |
Formules dun projet de route jointes à la circulaire | 232 |
ROUTE | 271 |
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Common terms and phrases
Aisne août arrêté du conseil articles attelée autorisé avril cahier des charges canal Canal de Berry chargé du service chemin d'Alais chemin de fer cheval ci-dessus visé classe compagnie concessionnaire conducteur conforme à l'art conseil d'état conseil de préfecture Considérant contravention Côte-d'Or d'état des travaux date déblais décembre dommages Dordogne élève ingénieur enregistré au secrétariat entrepreneur février fonctions du ministère Gironde Haute-Garonne idem Idem.-M Ille-et-Vilaine indemnité ingénieur ingénieur en chef ingénieur ordinaire insp jantes janvier juillet kilogrammes l'administration l'ingénieur l'ordonnance largeur Lot-et-Garonne Louis-Philippe Marne ministre des travaux monsieur le préfet Morbihan navigation Nièvre octobre paragraphe plaise annuler Police du roulage pont à bascule pont de Retournac ponts et chaussées préfecture du département présente procès-verbal dressé règlements remblai remplissant les fonctions Retournac rivière route royale routes départementales Saône-et-Loire secrétariat général section Seine-et-Marne septembre sera chargé seront service de l'arrondissement tarif Tarn-et-Garonne tion travaux publics tribunal