Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Part 3A. Dumas, 1840 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-3 of 79
Page 44
... Ordonnance du roi du 10 août 1839 . M. Eustache . M. Fèvre . Ordonnance du roi du 4 octobre 1839 . Promotions d'inspecteurs divisionnaires adjoints et d'ingénieurs en chef de 1 classe au grade d'inspecteur divisionnaire . Ordonnance du ...
... Ordonnance du roi du 10 août 1839 . M. Eustache . M. Fèvre . Ordonnance du roi du 4 octobre 1839 . Promotions d'inspecteurs divisionnaires adjoints et d'ingénieurs en chef de 1 classe au grade d'inspecteur divisionnaire . Ordonnance du ...
Page 286
... ordonnance du 15 février 1837 . CIRCULAIRE AUX PRÉFETS . er Monsieur le préfet , l'ordonnance royale du 15 février 1837 , qui a déterminé le nouveau tarif du poids des voi- tures de roulage et des voitures publiques , porte , art . 4 ...
... ordonnance du 15 février 1837 . CIRCULAIRE AUX PRÉFETS . er Monsieur le préfet , l'ordonnance royale du 15 février 1837 , qui a déterminé le nouveau tarif du poids des voi- tures de roulage et des voitures publiques , porte , art . 4 ...
Page 286
... ordonnance du 15 février 1837 . CIRCULAIRE AUX PRÉFETS . Monsieur le préfet , l'ordonnance royale du 15 février 1837 , qui a déterminé le nouveau tarif du poids des voi- tures de roulage et des voitures publiques , porte , art . 4 : er ...
... ordonnance du 15 février 1837 . CIRCULAIRE AUX PRÉFETS . Monsieur le préfet , l'ordonnance royale du 15 février 1837 , qui a déterminé le nouveau tarif du poids des voi- tures de roulage et des voitures publiques , porte , art . 4 : er ...
Contents
N MXLVII | 145 |
Formules dun projet de route jointes à la circulaire | 232 |
ROUTE | 271 |
4 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
Aisne août arrêté du conseil articles attelée autorisé avril cahier des charges canal Canal de Berry chargé du service chemin d'Alais chemin de fer cheval ci-dessus visé classe compagnie concessionnaire conducteur conforme à l'art conseil d'état conseil de préfecture Considérant contravention Côte-d'Or d'état des travaux date déblais décembre dommages Dordogne élève ingénieur enregistré au secrétariat entrepreneur février fonctions du ministère Gironde Haute-Garonne idem Idem.-M Ille-et-Vilaine indemnité ingénieur ingénieur en chef ingénieur ordinaire insp jantes janvier juillet kilogrammes l'administration l'ingénieur l'ordonnance largeur Lot-et-Garonne Louis-Philippe Marne ministre des travaux monsieur le préfet Morbihan navigation Nièvre octobre paragraphe plaise annuler Police du roulage pont à bascule pont de Retournac ponts et chaussées préfecture du département présente procès-verbal dressé règlements remblai remplissant les fonctions Retournac rivière route royale routes départementales Saône-et-Loire secrétariat général section Seine-et-Marne septembre sera chargé seront service de l'arrondissement tarif Tarn-et-Garonne tion travaux publics tribunal