Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Part 3A. Dumas, 1840 - Civil engineering |
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... août 1839 , par lequel le sieur Betz et consorts persistent dans leurs conclusions ; Vu toutes les pièces visées dans l'ordonnance du 9 août 1834 ; Vu les rapports d'ingénieurs des 28 novembre 1836 , 4 août 1837 , 27 mai 1838 , et l ...
... août 1839 , par lequel le sieur Betz et consorts persistent dans leurs conclusions ; Vu toutes les pièces visées dans l'ordonnance du 9 août 1834 ; Vu les rapports d'ingénieurs des 28 novembre 1836 , 4 août 1837 , 27 mai 1838 , et l ...
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... août 1839 ; Vu la loi du 29 floréal an X , l'ordonnance du mois d'août 1669 , l'arrêt du conseil du 3 mai 1720 , et la loi du 20 plu- viôse an VIII ; Ouï Me Garnier , avocat de la marquise de Marcieu ; Ouï M. Hély - d'Oissel , maître ...
... août 1839 ; Vu la loi du 29 floréal an X , l'ordonnance du mois d'août 1669 , l'arrêt du conseil du 3 mai 1720 , et la loi du 20 plu- viôse an VIII ; Ouï Me Garnier , avocat de la marquise de Marcieu ; Ouï M. Hély - d'Oissel , maître ...
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... août . MCXX . 5 août . MCXXI , 12 août . 13 août . MCXXII . d'un bureau spécial et d'un comité spécial pour les acquisitions ou oc- cupations de terrains .. Personnel . Promotions ; déci- sions diverses . . -- Grande voirie . ( Srs ...
... août . MCXX . 5 août . MCXXI , 12 août . 13 août . MCXXII . d'un bureau spécial et d'un comité spécial pour les acquisitions ou oc- cupations de terrains .. Personnel . Promotions ; déci- sions diverses . . -- Grande voirie . ( Srs ...
Contents
N MXLVII | 145 |
Formules dun projet de route jointes à la circulaire | 232 |
ROUTE | 271 |
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Common terms and phrases
Aisne août arrêté du conseil articles attelée autorisé avril cahier des charges canal Canal de Berry chargé du service chemin d'Alais chemin de fer cheval ci-dessus visé classe compagnie concessionnaire conducteur conforme à l'art conseil d'état conseil de préfecture Considérant contravention Côte-d'Or d'état des travaux date déblais décembre dommages Dordogne élève ingénieur enregistré au secrétariat entrepreneur février fonctions du ministère Gironde Haute-Garonne idem Idem.-M Ille-et-Vilaine indemnité ingénieur ingénieur en chef ingénieur ordinaire insp jantes janvier juillet kilogrammes l'administration l'ingénieur l'ordonnance largeur Lot-et-Garonne Louis-Philippe Marne ministre des travaux monsieur le préfet Morbihan navigation Nièvre octobre paragraphe plaise annuler Police du roulage pont à bascule pont de Retournac ponts et chaussées préfecture du département présente procès-verbal dressé règlements remblai remplissant les fonctions Retournac rivière route royale routes départementales Saône-et-Loire secrétariat général section Seine-et-Marne septembre sera chargé seront service de l'arrondissement tarif Tarn-et-Garonne tion travaux publics tribunal