Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Part 3A. Dumas, 1840 - Civil engineering |
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... Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'il n'a été dressé que des procès - verbaux de réception provisoire , constatant que divers ouvrages supplémentaires devaient être exécutés par ces entrepreneurs ; que les sieurs Servy et ...
... Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'il n'a été dressé que des procès - verbaux de réception provisoire , constatant que divers ouvrages supplémentaires devaient être exécutés par ces entrepreneurs ; que les sieurs Servy et ...
Page 418
... Considérant dans l'espèce que la rivière de la Gergogne n'est ni navigable ni flottable , et n'était point susceptible de le devenir ; › Considérant qu'il existait dans le domaine de May , à l'embranche- ment de l'ancien moulin à huile ...
... Considérant dans l'espèce que la rivière de la Gergogne n'est ni navigable ni flottable , et n'était point susceptible de le devenir ; › Considérant qu'il existait dans le domaine de May , à l'embranche- ment de l'ancien moulin à huile ...
Page 422
... Considérant que les indemnités allouées par l'arrêté attaqué ont été équitablement arbitrées par le conseil de préfecture ; En ce qui touche l'indemnité réclamée pour les eaux du regard de Migny : Considérant que les eaux du regard de ...
... Considérant que les indemnités allouées par l'arrêté attaqué ont été équitablement arbitrées par le conseil de préfecture ; En ce qui touche l'indemnité réclamée pour les eaux du regard de Migny : Considérant que les eaux du regard de ...
Contents
N MXLVII | 145 |
Formules dun projet de route jointes à la circulaire | 232 |
ROUTE | 271 |
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Common terms and phrases
Aisne août arrêté du conseil articles attelée autorisé avril cahier des charges canal Canal de Berry chargé du service chemin d'Alais chemin de fer cheval ci-dessus visé classe compagnie concessionnaire conducteur conforme à l'art conseil d'état conseil de préfecture Considérant contravention Côte-d'Or d'état des travaux date déblais décembre dommages Dordogne élève ingénieur enregistré au secrétariat entrepreneur février fonctions du ministère Gironde Haute-Garonne idem Idem.-M Ille-et-Vilaine indemnité ingénieur ingénieur en chef ingénieur ordinaire insp jantes janvier juillet kilogrammes l'administration l'ingénieur l'ordonnance largeur Lot-et-Garonne Louis-Philippe Marne ministre des travaux monsieur le préfet Morbihan navigation Nièvre octobre paragraphe plaise annuler Police du roulage pont à bascule pont de Retournac ponts et chaussées préfecture du département présente procès-verbal dressé règlements remblai remplissant les fonctions Retournac rivière route royale routes départementales Saône-et-Loire secrétariat général section Seine-et-Marne septembre sera chargé seront service de l'arrondissement tarif Tarn-et-Garonne tion travaux publics tribunal