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NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS Ce qui suit:

ART. Iaг. La décoration de la Légion-d'Honneur portera à l'avenir, d'un côté, l'effigie de notre aieul Henri IV, de glorieuse mémoire, avec cet exergue: Henri IV, roi de France et de Navarre; et de l'autre côté, trois fleurs de lis, avec cet exergue: Honneur et Patrie.

II. La plaque des grand'croix aura trois fleurs de lis surmontées de la couronne royale, avec le même exergue : Honneur et Patrie.

III. Les grands-officiers porteront en sautoir la décoration suspendue à un ruban moins large que le grand cordon.

IV. Nos ministres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordon

nance.

Donné au château des Tuileries, le 21 juin 1814.

Signé, LOUIS.

Par le Roi :

Le ministre de la guerre. Signé, LE COMTE DUPONT.

ORDONNANCE DU ROI

Relative à la Légion-d'Honneur.

LOUIS, etc., etc.

19 Juillet 1814.

Dès que la Providence nous eut replacé sur le trône de nos ancêtres, au milieu des acclamations d'un peuple que notre cœur a toujours chéri, nous nous fîmes un devoir de maintenir cette Légiond'Honneur, qui récompense d'une manière analogue aux mœurs des Français tous les genres de services rendus à la patrie.

Pouvions-nous voir avec indifférence une institution qui donne à l'autorité souveraine le plus noble motif d'influence sur le caractère national, multiplie parmi les guerriers ces prodiges dont les armes françaises ont reçu tant d'éclat, et produit dans toutes les classes de citoyens une émulation qui ne peut qu'ajouter à la gloire de la monarchie? En adoptant cette institution pour nous et nos successeurs, nous en faisons notre propre ouvrage; et nous sommes persuadé que le nom d'Henri IV, qu'aucun Français ne prononce sans attendrissement, la rendra plus chère

à la nation que ce prince a si glorieusement gouver

née.

En confirmant l'institution de la Légion-d'Honneur, nous nous sommes plu à donner à nos sujets une nouvelle marque de notre affection royale.

Nous avons en conséquence ORDonné et ordonNONS ce qui suit :

ART. I. Nous avons approuvé et confirmé, approuvons et confirmons l'institution de la Légiond'Honneur, dont nous nous déclarons, pour nous et nos successeurs, chef souverain et grand-maître.

II. Toutes les prérogatives honorifiques attribuées à la Légion-d'Honneur et à ses membres sont main

tenues.

III. Le droit attribué aux membres de la Légiond'Honneur, de faire partie des colléges électoraux, cessera d'être exercé, comme contraire à la Charte constitutionnelle.

IV. Les traitemens affectés à chaque grade de la Légion-d'Honneur sont maintenus, et les titulaires actuels continueront d'en jouir dans la proportion de la rente des revenus dont la Légion-d'Honneur a la jouissance.

A l'avenir, et jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, les nominations ou promotions dans la Légion ne donneront aucun droit à traitement.

V. Les membres actuels de la Légion-d'Honneur qui seront promus à un grade supérieur à celui qu'ils occupent dans la Légion, conserveront le traitement dont ils jouissaient avant leur promotion.

VI. La décoration de la Légion-d'Honneur portera à l'avenir, d'un côté, l'effigie de notre aïeul Henri IV, de glorieuse mémoire, avec cet exergue : Henri IV, roi de France et de Navarre; et de l'autre côté, trois fleurs de lis, avec cet exergue: Honneur et Patrie.

Il n'est d'ailleurs rien changé à la forme de la décoration.

VII. La grande décoration de la Légion-d'Honneur porte le nom de grand-cordon. Elle consiste dans un large ruban moiré rouge, passant de l'épaule droite au côté gauche, au bas duquel cordon est attachée la décoration en or, et dans une plaque brodée en argent, attachée sur le côté gauche des manteaux et habits, au milieu de laquelle sera l'effigie d'Henri IV, avec cet exergue: Honneur et Patrie.

VIII. Les grands-officiers porteront le grand cor

don, comme il est dit dans l'article précédent, mais sans plaque.

IX. Les commandans porteront en sautoir la décoration en or, suspendue au ruban de la Légion, moins large toutefois que le grand cordon.

X. Les officiers de la Légion-d'Honneur porteront à la boutonnière de l'habit la décoration en or avec le ruban et la rosette.

XI. Les grands-cordons, les grands-officiers et les commandans porteront à la boutonnière de l'habit la décoration en or, avec le ruban et la rosette.

XII. Les légionnaires porteront la décoration en argent à la boutonnière de l'habit, avec le ruban moiré rouge, sans rosette.

XIII. Le serment des membres de la Légion-d'Honneur est conçu ainsi qu'il suit : « Je jure d'être fidèle au Roi, à l'honneur et à la patrie. »

XIV. Le grand-conseil et les cohortes de la Légiond'Honneur sont supprimés.

XV. La grande trésorerie de la Légion-d'Honneur est pareillement supprimée, et les fonctions attribuées à cette administration seront exercées chancelier de la Légion-d'Honneur.

par

le

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