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ÉTUDE SUR LES CONDITIONS DE L'EXTRADITION. Larose et Forcel, 1880.......

..... 4 fr. LE DROIT FÉTIAL ET LES FÉTIAUX. Étude de droit international. PedoneLauriel, 1883..

........ 2 fr. LES CRIMES ET DÉLITS POLITIQUES DANS LES RAPPORTS DE L'AU

TRICHE-HONGRIE ET DE LA RUSSIE (Extrait du Journal du droit international privé). Marchal, Billard et Cie, 1883.

i fr. LE DROIT CONSTITUTIONNEL, Leçon d'ouverture du cours de droit consti

tutionnel professé à la Faculté de Droit de Dijon (Extrait de la Revue générale

du droil). E. Thorin, 1884. LA PROPOSITION DE LOI SUR LA NATIONALITÉ AU SÉNAT (Extrait

de la Revue crilique de législation). Pichon, 1887. PHILIPPE POT, GRAND SÉNÉCHAL DE BOURGOGNE, DEVANT LA

COUR DE DIJON (Extrait de la France judiciaire). Pedone-Lauriel, 1888. QUELQUES MOTS SUR LA FAILLITE DANS LE DROIT INTERNATIO

NAL PRIVÉ (Extrait des Annales de droit commercial). A. Rousseau, 1888. LA NOUVELLE LOI SUR LA NATIONALITÉ DANS SES RAPPORTS

AVEC LE RECRUTEMENT MILITAIRE (Extrait du Journal du droit in

ternational privé). Marchal, Billard et Cie, 1890. LA LOI SUR LA NATIONALITÉ DU 26 JUIN 1889. Notice et notes (Extrait

de l'Annuaire de législalion française). Pichon, 1890. TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (20 édit.). Larose et Forcel, 1890. I fort vol. ......

......... 12 fr. (La {re édition de cet ouvrage a été couronnée par l'Académie des Sciences morales et politiques.)

EN COLLABORATION

Avec M. PAUL LOUIS-LUCAS,

PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON :

LE DROIT D'EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLITIQUES,

d'après le professeur Lammasch (Extrait de la Rerue générale du droit). 1885.

.......... 4 fr. MANUEL DES ANTIQUITÉS ROMAINES DE MARQUARDT ET MOMMSEN.

Organisation de l'Empire romain, par J. Marquardt (traduction française). 2 forts volumes. E. Thorin, 1889-1892 ....

........ 20 fr.

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LIBRAIRIE
DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS

ET DU JOURNAL DU PALAIS
L. LAROSE & FORCEL, ÉDITEURS
22, RUE SOUFFLOT, 22

1892

ABRÉVIATIONS.

Pand. fr. Rép.

Pandectes françaises, Répertoire alphabé

tique. Pand. fr. per.

Pandectes françaises, Recueil mensuel. D. A.

Dalloz, Répertoire alphabétique de législation

et de jurisprudence. D. P.

Dalloz, Recueil périodique. Sir.

Sirey, Recueil des lois et arrêts. J. P.

Journal du Palais. Journ. du dr. int. pr. Journal du droit international privé (Ed.

Clunet). Revue prat. de dr. int. pr. Revue pratique de droit international privé

(R. Vincent).

LIBRARY OF THE
LELAK STWFORD, JR., UNIVERSITI

LAW & ProvinciNT.

AVANT-PROPOS DU TOME PREMIER.

On s'étonnera peut-être que le premier volume d'un ouvrage sur le droit international privé soit tout entier consacré à la théorie de la nationalité, c'est-à-dire à l'étude de questions dont la plupart se rattachent à la législation interne de chaque Etat et ne soulèvent aucun conflit dans les rapports de cet Etat avec les autres nations.

Le droit international privé n'est autre chose en effet, suivant l'opinion qui domine, que l'ensemble des règles applicables à la solution des conflits qui peuvent surgir entre deux souverainetés à l'occasion de leurs lois privées respectives ou des intérêts privés de leurs nationaux,

Cette définition est rigoureusement exacte; je l'accepte volontiers pour ma part. Mais, si elle a le mérite de dégager et de mettre en lumière le but que notre science poursuit, on peut lui reprocher d'être surtout théorique, de restreindre outre mesure le domaine et la portée pratique du droit international privé, de l'isoler en quelque sorte des faits et des circonstances qui rendent ses applications nécessaires, des problèmes juridiques dont la solution les prépare. W. – 1.

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Comment le juge, appelé à déterminer la loi qui convient à la difficulté dont il est saisi, et tenu de baser sur elle la décision qu'il va rendre, pourra-t-il s'acquitter de sa mission, s'il n'a quelques notions de législation comparée? A quoi servira-t-il de rechercher d'après quelle loi doit être apprécié le droit prétendu par l'étranger, si son extranéité même est un obstacle à l'exercice de ce droit ou lui interdit tout accès auprès de la justice locale? Enfin à quel signe reconnaîtrat-on le statut personnel, qui se confond presque toujours avec la loi nationale du plaideur, si la nationalité de ce dernier est incertaine, si sa. patrie est inconnue?

Je ne crois pas me tromper en affirmant qu'il n'est guère de litige d'ordre international auquel ne se mêle une question préjudicielle de nationalité; et nous verrons d'ailleurs que la nationalité elle-même donne naissance à des conflits nombreux, dont la solution est particulièrement délicate. Son étude forme donc l'introduction naturelle à celle du conflit des lois; elle a sa place au début d'un Traitė théorique et pratique de droit international privé.

ANDRÉ WEISS.

Paris, 20 janvier 1892.

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