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INDEX BIBLIOGRAPHIQUE

DU TOME PREMIER.

I. OUVRAGES GÉNÉRAUX.

AUBRY et RAU, Cours de droit civil français, 4° éd. 1869-1879, t. I, §§ 69 et s., p. 230 à 276.

BAR (L. von), Theorie und Praxis des internationalen Privatrechts, 2e éd. Hannover, 1890, t. I, p. 278 et s.

CALVO (C.), Le droit international théorique et pratique, 4o éd. Paris et Berlin, 1887-1888, t. II, p. 24 et s.

DEMANTE et COLMET DE SANTERRE, Cours analytique de Code civil, 3e éd. Paris, 1873-1884, t. I.

DEMOLOMBE, Cours de Code civil, t. I.

DESPAGNET (Frantz), Précis de droit international privé, 2o éd. Paris, 1891.

DURAND (Louis), Essai de droit international privé. Paris, 1884. FOELIX et DEMANGEAT, Traité de droit international privé, 4o éd. Paris, 1866, t. I.

FIORE (P.), Diritto internazionale privato, 2e éd. t, I, 1888 (trad. en français par C. Antoine). Paris, 1890.

Huc (Th.), Commentaire théorique et pratique du Code civil, t. I. Paris, 1892, p. 207 et s.

LAURENT (F.), 1o Principes de droit civil, 3o éd. 1869-1878.

2o Le droit civil international. 1880-1882, t. III, p. 174 à 437. PRADIER-FODERE, Traité de droit international public européen et américain. Paris, 1885-1890, t. III, p. 647 et s. SURVILLE et ARTHUYS, Cours élémentaire de droit international privé. Paris, 1890.

VINCENT et PENAUD, Dictionnaire de droit international privé,
Paris, 1888, vo Nationalité.

VINCENT (R.), Supplément au Dictionnaire, 1889, eod. verbo.
Idem. 1890, eod. verbo.

VESQUE VON PÜTTLINGEN (J.), Handbuch des in Oesterreich-Ungarn geltenden internationalen Privatrechts, 2e éd. Wien, 1878.

AGEL, De la nationalité d'origine (thèse). Paris, 1889.

II. MONOGRAPHIES.

ALAUZET, De la qualité de Français, de la naturalisation et du statut personnel des étrangers, 2° éd. Paris, 1880.

ARNTZ, Consultation sur la validité de la naturalisation et du second mariage de Mme la princesse de Bauffremont. Bruxelles, 1878.

BICKART (Edmond), De l'acquisition de la qualité de citoyen romain. De la naturalisation en droit français (thèse). Paris, 1890. BOESE (C.), A Handbook on naturalization. New-York, 1888. BONNET, Des moyens d'acquérir et de perdre la nationalité française (thèse). Paris, 1875.

BONNET (Émile), Étude sur la naturalisation en droit romain et en droit international (thèse). Paris, 1887.

BROGLIO (Emilio), Della cittadinanza, trattato pratico di diritto amministrativo, 1841.

BRUNET (Ch.), Conséquences juridiques de l'annexion de la Savoie et de Nice à la France (thèse). Paris, 1890.

BUSCHMANN (von), Ueber die oesterreichische Staatsbürgerschaft. Wien, 1833.

CAHN (Wilhelm), Das Reichsgesetz über die Erwerbung und den Verlust der Reichs-und Staatsangehoerigkeit vom juli 1870 erlaütert. Berlin und Leipzig, 1889.

CAUWES (Paul), De la condition faite par la loi de recrutement aux enfants nés en France de parents étrangers et des modifications à y apporter en ce qui concerne les enfants nés en France de parents qui eux-mêmes y sont nés. Nancy, 1869.

CHANTERET, De la nationalité française, comprenant l'examen de l'article 2 du traité de Francfort, relativement au changement de nationalité des Alsaciens-Lorrains. Paris, 1876.

CHASTEL SAINT-BONNET (A.), De l'influence du changement de nationalité d'un chef de famille sur la condition et les droits de la femme et des enfants mineurs (thèse). Paris, 1887. COCKBURN, Nationality of the Law relative subjects and aliens. COGORDAN (George). La nationalité au point de vue des rapports internationaux, 2e éd. Paris, 1890.

CUTLER, The law of naturalization as emended by the naturalization acts of 1870. London, 1871.

DESMYSTÈRE, Des moyens d'acquérir ou de recouvrer la qualité de Français. Paris, 1872.

DUBOIS, De la nationalité d'origine (thèse). Paris, 1887. ESTOPPEY, La loi fédérale du 3 juillet 1876 sur la naturalisation et sur la renonciation à la nationalité suisse (thèse). Lausanne, 1888.

FLORES, La naturalizacion en los Estados Unidos.

FOLLEVILLE (Daniel de), 1° Un mot sur le procès de Mme la princesse de Bauffremont, aujourd'hui princesse Bibesco. Paris, 1876.

2o De la naturalisation en pays étranger des femmes séparées de corps en France. Paris, 1876.

3° Traité théorique et pratique de la naturalisation, études de droit international. Paris, 1880.

FROMAGEOT (Henri), De la double nationalité des individus et des sociétés (thèse). Paris, 1891.

GILBRIN, Essai sur la condition juridique des Alsaciens-Lorrains (thèse). Paris, 1884.

GORRINI, La concessione della cittadinanza, 1890.

GRENOUILLET, Des personnes qui deviennent françaises par le bienfait de la loi (thèse). Paris, 1880.

GUILLOT (André), De l'acquisition de la qualité de Français, au point de vue du droit interne, loi du 26 juin 1889 (thèse). Lyon, 1890.

HARANGER, Des changements de nationalité par suite d'annexion et de démembrement du territoire (thèse). Paris, 1880. HOWELL, Naturalisation and nationality in Canada. Édimbourg,

1884.

INGOUF, De la naturalisation des étrangers en France, ses règles et ses formalités. Paris, 1881.

JANNUZZI, Nozioni elementari sulle disposizioni concernenti la publicazione, l'interpretazione, l'applicazione delle leggi in generale e la cittadinanza. Milan, 1891.

LANDGRAFF, Die Tinwanderung der princessin Bauffremont.
LE POUTRE, LEHMANN et DE FOLLEVILLE, Consultation sur l'affaire
Carlier. Situation des individus nés en Belgique de pa-

rents français et qui, lors de leur majorité, optent pour la nationalité belge, en vertu de l'article 9 du Code civil. Bruxelles, 1882.

LERAY (V.), Droit civil français : l'organisation de la famille, le droit des personnes et la nationalité, 1890.

LERAY (V.), Droit international privé : la loi du 26 juin 1889 et la condition des étrangers, br. in-8°, 1890.

LE SUEUR et DREYFUS, La nationalité (Droit interne), commentaire de la loi du 26 juin 1889. Paris, 1890.

LINDET, De l'acquisition et de la perte de la qualité de Français (thèse). Paris, 1880.

MARTITZ (de), Das Recht der Staatsangehoerigkeit im internationalen Verkehr, 1875.

MASSOL, De la naturalisation de la femme séparée de corps. Paris, 1877.

MAURO, Questione di diritto internazionali: si una donna franceze separata dal marito puo farsi naturalizzare sinsa autorizzazione in paese straniero, in ispecie in Germania, contrarvi un secundo matrimonio. Lettera al barone d'Holtzendorff. Catania, 1876.

e

MAYERAS, De la naturalisation en France (thèse). Paris, 1887. MICHEL, De la capacité requise pour l'acquisition et la perte de la qualité de Français (thèse). Aix, 1878.

MONNOT et BONDE, Précis sur la nationalité, Législation française et droit international. Paris, 1890.

NEUMANN, Volk und Nation. Leipzig, 1888.

NICOT, Étude historique sur la naturalisation à l'occasion de la loi du 29 juin 1867. Paris, 1868.

PREUX, De la naturalisation. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour de Douai, le 3 novembre 1869.

REYNAUD, Questions de nationalité. Rouen, 1877.

ROBILLARD, Étude sur l'acquisition et la perte de la qualité de Français. Paris, 1876.

ROLIN-JAEQUEMYNS, La princesse Bibesco devant la justice belge.

Bruxelles et Gand, 1876.

ROUARD DE CARD (E.), Étude sur la naturalisation en Algérie. Paris, 1881.

SCHAFFHAUSER, De la perte de la qualité de Français (thèse). Paris, 1882.

SOIGNIES (de), Traité de la nationalité des individus d'après la loi belge. Bruxelles, 1880.

SPIRE, Étude juridique sur la condition des Alsaciens-Lorrains au point de vue de la nationalité. Nancy, 1879.

STOERK, Option und plebiscit bei Eroberungen und Gebiets-cessionen. Leipzig, 1879,

STOICESCO, Étude sur la naturalisation en droit romain, en droit civil et dans le droit des gens. Paris, 1876.

STOLL (Hermann), Der Verlust des Schweizerbürgerrechts. Zurich, 1888.

TEICHMANN, Étude sur l'affaire de Bauffremont envisagée au point de vue des législations française et allemande. Paris et Bâle, 1876.

TAILLANDIER (de), Manuel formulaire de la naturalisation et des obligations des étrangers en France. Paris, 1890.

TOULOUSE (G.), De l'acquisition d'une nationalité au moment de la naissance suivant la loi française du 26 juin 1889 et les principales législations étrangères (thèse), 1891.

WILSON (Th. M.), The new law of norwegian citizenship restricting foreigners rights. Bergen, 1888.

X..., Estudios sobre nacionalidad, naturalizacion, y ciudadania consideradas como asunto interior de las legislaciones y sobre todo en susrelaciones con el derecho internacional, par un primer secretario de Legacion. Madrid, 1878.

ZYCHON (Boleslas), De l'acquisition de la nationalité par le bienfait de la loi (thèse). Paris, 1888.

III. ARTICLES DE JOURNAUX ET REVUES.

ARNOULD, De l'option des Alsaciens-Lorrains pour la nationalité française (Revue générale d'administration, 1879, p. 301 à 307).

AUDINET, Observations sur le projet de loi relatif à la nationalité française (Journal du droit international privé, 1889, p. 197 et s.).

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