DU

ROYAUME DE FRANCE,

8. SÉRIE.

RÈGNE DE CHARLES X.

TOME CINQUIÈME;

CONTENANT les LOIS et ORDONNANCES rendues

er

depuis le 1." Juillet jusqu'au 31 Décembre 1826.

TABLE

CHRONOLOGIQUE

DES LOIS, Ordonnances, &c. contenues dans le
Tome V de la 8. série du Bulletin des Lois.

OBSERVATION.

Les Ordonnances dont les titres suivent, ont une date antérieure
an 1er juillet 1826. Voyez ci-après, page xix, la chronologie des Lois et
Ordonnances rendues pendant le second semestre de 1826.

Nota. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des
ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

TITRES DES LOIS, &c.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Gurunhuel, de Plougouver,

du Puy, d'Ardus, de Chamalières, de

Douzains, de Douai, de Tanlay, de Ven-

geons, de Saint-Pair, de Sury-le-Comtal,

de Saint-Martin-des-Champs, de Ploujean,

d'Albaret - Sainte-Marie, de Boucey, de

Querré, de Juvardeil, de Saint-George-

Mont-Cocq et de Saint-Martin des Noyers;

à la commune de Plouguerneval; aux

séminaires de Bordeaux, de Carcassonne

et de Poitiers.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de donations faites aux fabriques

des églises de Nuits, de Saint-Hilaire-Cotte,

de Saint-Christophe des Bois, de Cha-

mesey, de Liescy, de Saint-Julien du Gaix,

et au séminaire de Rouen......

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Roquebrun, de Veslud, de

Veloreille, de Toul, de Puisieux, de la

Feuillie, de Fronton, de Soulgé, de Plou-

hinec, du Faouet, de Vergeal, de Saint-

Germain-la-Blanche-Herbe, de Pluméliau,

de la Chaussée-Tirancourt, de Crédin, de

Cologne, de Cerisy-Gailly, et au séminaire

de Cambrai.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux sémi-

naires de Nevers, de Nantes, de Luçon,

d'Autun et d'Orléans; aux sœurs de la Pro-

vidence de Sées; aux fabriques des églises

de Cambrai, de Bassing, de Méounes, de

Châlons-sur-Marne, du Faouet, d'Andresy,

d'Orbigny - Aumont, de Portes, de Ro-

sières, de Sore!, de Sartilly, de Vitry-

le-Français, d'Orléans, de Marseille, de

DATES

des

LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.os

des Pages.

Bull,

24 Août

1825.

Idem.

Saint-Maurice-lès-Langres, de Clayc, de

Ruthiange et de Saint-Pierre d'Arthenay.. 107.

* Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises d'Échirolles, de Bagnères, d'U-

baye, d'Aveizieux, de Calonges, de Neu-

villalais, de Saint-Aubin de Terregate et

de Pont-à-Mousson...

*

131

et suiv.

107.35 et

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Bort, d'Eperlecques, de

Pernes, de Rethel, de Saint-Rustice, de

Chancé, de Vitry-aux-Loges, de Bouilly

d'Isenheim, de Toulon, d'Aubagne, de

Villeneuve-lès-Avignon, de Marle, de

Milly, de Chaumont-en-Bassigny, de Cuves

et de Vertus ; au séminaire de Soissons et

aux évêques successifs du diocèse d'Angers. 108.

1. Sept. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Tully, de Mont-de-Marsan,

d'Ungersheim, d'Oloron, d'Ainay de Lyon,

de Montmarault, de Gourdon, de Saint-

Jean-des-Monts, de Saint-André de la

Marche, de Férolles, de Beaumarchés, de

Guimaëc, de Hecq, de Montmirey-la-Ville,

de Saint-Giron, de Metz, de Vern, de

Bramonas, de Cherbourg, de Grezels et

de Neuve-Église; aux séminaires de Be-

sançon et de Luçon; à l'évêché d'Aire, ct

pour l'établissement d'une maison d'éduca-

tion de jeunes filles dans la commune de

Gironde...

119.

136.

141

et suiv.

245

et suiv.