| France - 1814 - 758 pages
...division militaire. Au palais d« Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Ëfat... | |
| France - Law - 1807 - 746 pages
...NAPOLEON, ËMPEREUK DE$ FRANÇAIS, ROI D'iTAL.JE; .' ,' ù ii . • .. *: .. - . . ' ; fc Sur le rapport Je notre ministre de la guerre; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ' *- :.'" ;" ART. I ;*i ÎLeS'jgardes chaitpètres des communes actuellement... | |
| France - Law - 1808 - 432 pages
...808. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS» Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; Sur le rapport de notre ministre de la guerre; Notre Conseil d'état entendu , t Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART. I." Tout condamné aux travaux publics... | |
| 1810 - 614 pages
...fils. DÉCRET IMPÉRIAL Concernant les Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 août i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR...DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles à l'art de guérir, ont obtenu des... | |
| France - Law - 1810 - 448 pages
...palais des Tuileries, le 26 Décembre 1809. * • ' ! • ' NAPOLÉON, EMPEREUR.DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR, DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &C. &C. &C. Notre Conseil d'état entendu , . Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : TITRE I. er Des... | |
| France - Law - 1810 - 820 pages
...directeur pratique Je Geisslautern , et le SJ Klin et consorts. Au palais de Saint-CIoud, le 22 Juin 1810. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE tA CONFÉDÉRATION SUISSE; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'état... | |
| Chemistry - 1810 - 618 pages
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remèdes spécifiques contre diverses maladies , ou de substances... | |
| Jean-Pierre Catteau-Calleville - Germany - 1810 - 308 pages
...ont à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : « SM l'Empereur des 'Français, Roi d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse ; « M. Jean-Baptiste Nompère , comte de Champagny, duc de Cadore, grandaigle de la Légion d'Honneur,-... | |
| Westphalia (Kingdom). - 1810 - 730 pages
...à érigé ce monument en 1312, à son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. qcgemvo'rttgett Secreteé, trcldjcê in baé @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt.... | |
| Mineral industries - 1810 - 518 pages
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
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