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i garde-magasin,
2 maîtres-ouvriers,

8.

s. Chaque compagnie sera organisée ainsi qu'il suit

I. capitaine, I lieutenant, i sergent-major, 4 sergens, I caporal-fourrier, 10 caporaux , 10 appointés, 112 sapeurs-pompiers,

2 tambours. 142.

TITRE III.

Solde, Masses et Revues. 6. Le traitement des officiers, sous-officiers et sapeurspompiers, est fixé, savoir : I chef de bataillon à....

6,000f oo i ingénieur à....

3,000. oo. I adjudant-major à.

2,000.,00. i quartier-maître à..

1,5oo. 00 i chirurgien-major à..

1,800. oo. i garde-magasin à.....

1,500.. oo. 4 capitaines à 3,000 fr...

12,000. 00. 4 lieutenans à 1,800 fr....

7,200. oo. 4 sergens-majors à 769 fr. 75 C...

3,079. oo. 16 sergens à 587 fr. 25 C..

9,396. oo. 4 caporaux-fourriers à 587 fr.

25

2,349. oo. 2 maîtres-ouvriers à 550 fr. 75 C...

1,101. so. 40 caporaux à 550 fr. 75 c.....

22,030. oo. 40 'appointés à 5 14 fr. 25 C.....

20,570. oo. 448 sapeurs-pompiers à 477, fr. 75 c..

214,032, oo. 8 tambours à 514 fr. 25 C.....

4,114. 00.

311,671. So. Frais de bureau...

C.

576.

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3,coo, oo.

314,671. 5o.

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7. La solde sera payée avec les masses', sous la seule dénomination de solde, ainsi qu'il suit :

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8. Le chef de bataillon, l'ingénieur, le chirurgien-major et les capitaines , seront tenus d'avoir constamment un cheval de main; ils recevront une ration de fourrage fixée à un franc cinquante centimes.

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9. La solde de présence pour les sous-officiers, sapeurspompiers et tambours , sera employée, S A VOIR:

A la masse de linge et chaussure, ci..... 20°
A l'ordinaire.....

40. : Retenue pour retraites et pensions. ... ... s Le surplus sera mis à leur disposition comme deniers de poche.

19. La retenue pour former la masse de linge et chaussure de chaque sous-officier et sapeur-pompier sera de dix centimes , tant pour les journées de présence que pour celles d'absence. Le décompte en sera fait tous les trois inois.

Le complet de la masse de linge et chaussure sera, pour les sous-officiers, de quarante francs, et pour les

sapeurspompiers, de trente francs.

IT. L'ordinaire , dans les chambres, sera géré et surveillé ainsi qu'il est prescrit par les réglemens militaires.

12. Il sera accordé une soinine de cent francs à titre de première mise pour chaque sapeur-pompier nouvellement adinis.

13. Les hommes entrant dans les hôpitaux , quelle que soit la maladie dont ils auront été traités, paieront par jour, à l'administration des hospices, soixante-quinze centimes, qui seront retenus sur leur solde. Moyennant cette rétribution, les hospices civils de Paris seront tenus de les recevoir et traiter dans toutes leurs maladies sans aucun supplément.

14. Il sera fait, chaque mois, sur les soldes de quinze cents francs et au-dessus, une retenue de cinq centimes par franc; et de cinq centimes par jour sur la solde. des sousofficiers et sapeurs-pompiers.

Cette retenue formera un fonds de retraites, pensions et secours, en faveur de ceux qui en seront susceptibles, ou de leurs veuves et orphelins : elles seront accordées ainsi qu'il sera déterminé ci-après.

15. La solde journalière et le montant des masses seront ordonnancés chaque mois, par le préfet de police, d'après des états de revue certifiés par l'inspecteur aux revues.

Le directeur du génie de Paris fera les fonctions d'inspecteur d'armes du corps des sapeurs-pompiers; il les passera en revue, les fera manoeuvrer, et il examinera leur comptabilité. Il fera du tout un rapport qu'il adressera à notre ministre de l'intérieur, et remettra par écrit au préfet de police ses observations résultant de chaque revue.

L'administration et la comptabilité en seront suivies et dirigées par les inspecteurs aux revues , conformément aux réglemens sur l'administration des corps de la ligne , et ainsi qu'il est prescrit pour les compagnies de réserve.

Les capitaines enverront, toutes les semaines , l'état de situation de leur compagnie au directeur du génie de Paris, lequel pourra se faire remettre cet état aussi souvent que le bien du service l'exigera.

Les rapports de cet officier supérieur avec le préfet de police et le commandant du bataillon des sapeurs-pompiers seront réglés, pour tout ce qui concerne l'inspection de ce bataillon, conformément aux dispositions de l'art. 2 2 de notre décret du 24 floréal an XIII, portant création des compagnies de réserve,

TITRE I V. Habillement, Équipement, Armement. 16. L'uniforme des sapeurs-pompiers sera réglé par le préfet de police, avec l'approbation de notre ininistre de l'intérieur. Le bouton sera aux armes de notre bonne ville de Paris ; il aura pour légende : Sapeurs-pompiers de Paris.

Ils seront armés d'un sabre et d'un fusil avec baronnette.

17. Les armes seront fournies par le département de la guerre; le prix en sera remboursé par notre bonne ville de Paris.

Ces armes seront entretenues aux dépens de la masse générale du bataillon; elles seront renouvelées à fur et mesure du besoin constaté par l'inspecteur du bataillon.

L'équipement militaire sera fourni et renouvelé aux dépens de la masse générale du bataillon.

TITRE V.

Recrutement.

18. Le bataillon des sapeurs-pompiers de la ville de Paris sera recruté par des enrôlemens volontaires, sous la direction du préfet de police,

1.° Parmi les pompiers qui composent les trois compagnies actuelleinent existantes, et qui seront reconnus, d'après un examen préalable du commandant, de l'ingénieur et du chirurgien-major, avoir fes qualités requises pour le service des sapeurs-pompiers;

2.° Parmi les sous-officiers et soldats de l'armée, munis de congés en bonne forme, et reconnus aptes à ce service;

3.° Parmi tous les citoyens non sujets à la conscription , qui auront les qualités nécessaires.

19. Un fonds de dix-huit mille francs est affecté à ce recrutement. Il sera pris sur les trois premiers versemens de six mille francs chacun, qui, en exécution de l'article 48 ci-après, devront être versés par la caisse municipale pour le fonds de retraites.

TITRE VI.

Avancement. 20. Tous les officiers seront nommés par nous, sur le rapport du ministre de l'intérieur et la présentation du préfet de police.

Ils seront pris de préférence parini d'anciens officiers pornpiers oui officiers d'artillerie, de mineurs, sapeurs, et officiers d'ouvriers d'artillerie, réformés ou en retraite, d'un grade supérieur ou au moins égal à l'emploi vacant.

Les officiers du bataillon des sapeurs-pompiers qui jouiraient d'un traitement de réforine ou de retraite, pourront eumuler ce traitement avec celui d'activité.

21. Le chirurgien-major, le quartier-maître et le gardemagasin seront nommés par le préfet de police.

22. Les sous-officiers seront choisis par le préfet de

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