Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 70, Part 2A. Dumas, 1900 - Civil engineering |
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... ville remploierait les vieux matériaux , sans pouvoir être astreinte à de nouvelles fournitures , sauf en ce qui concerne les pavés , au cas où ceux - ci auraient besoin d'être retaillés . - Art . 5. Les achats d'immeubles qui ...
... ville remploierait les vieux matériaux , sans pouvoir être astreinte à de nouvelles fournitures , sauf en ce qui concerne les pavés , au cas où ceux - ci auraient besoin d'être retaillés . - Art . 5. Les achats d'immeubles qui ...
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... ville aux frais de la compagnie . Le nettoyage des rails et l'enlèvement des boues et poussières en pro- venant ... ville , avant d'être sou- mis à l'approbation préfectorale . Les arrêts seront déterminés d'un commun accord entre la ...
... ville aux frais de la compagnie . Le nettoyage des rails et l'enlèvement des boues et poussières en pro- venant ... ville , avant d'être sou- mis à l'approbation préfectorale . Les arrêts seront déterminés d'un commun accord entre la ...
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... ville , être modifiés par arrêtés préfectoraux . Toutefois , la ville du Havre s'engage à ne demander à l'administration supérieure aucune modification aux horaires qu'après que la compagnie aura été entendue . En cas de désaccord , les ...
... ville , être modifiés par arrêtés préfectoraux . Toutefois , la ville du Havre s'engage à ne demander à l'administration supérieure aucune modification aux horaires qu'après que la compagnie aura été entendue . En cas de désaccord , les ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1re classe 2º classe 3e arrondissement arrondissement attaché au service autorisé avril cahier des charges Calvados canal centimes centimètres charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé Compagnie des chemins concédée concession Conducteur de 2º Conducteur principal conformément conseil d'État conseil de préfecture d'utilité publique l'établissement date déclaré d'utilité publique décompte dépenses entrepreneurs études et travaux fer d'intérêt frais gare général Gironde Graulhet Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire juillet kilomètre l'administration l'article l'exploitation l'Ingénieur ladite largeur ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant mètres milliers milliers milliers Ministre des travaux Navigation Nièvre ordinaire du département Pas-de-Calais Pierre BAUDIN Ponts et Chaussées préfet présent décret raccordement rails recettes rétrocessionnaire Saône-et-Loire section seront service des études service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur stations tarifs tion total traction travaux du chemin travaux publics voie ferrée voie publique voitures