Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 70, Part 2A. Dumas, 1900 - Civil engineering |
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... suit : Art . 1 ° r . - La convention du 27 août 1896 , déjà modifiée par deux ave- nants en date du 1er avril 1897 et par un avenant en date du 30 août 1898 , est de nouveau modifiée et complétée ainsi qu'il suit : a ) Art . 1er . -― Le ...
... suit : Art . 1 ° r . - La convention du 27 août 1896 , déjà modifiée par deux ave- nants en date du 1er avril 1897 et par un avenant en date du 30 août 1898 , est de nouveau modifiée et complétée ainsi qu'il suit : a ) Art . 1er . -― Le ...
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... suit : 4. Ligne de la Gare maritime à la place du Général - Mellinet ; place du Général - Mellinet ; 5 ° Lignes des Deux - Gares : il n'y aura pour cette ligne aucun nouveau bureau à établir . d ) Art . 14. Nombre minimum de voyages ...
... suit : 4. Ligne de la Gare maritime à la place du Général - Mellinet ; place du Général - Mellinet ; 5 ° Lignes des Deux - Gares : il n'y aura pour cette ligne aucun nouveau bureau à établir . d ) Art . 14. Nombre minimum de voyages ...
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... suit la rue République , passe par la Porte - Neuve , nord , emprunte les chemins vicinaux ordinaires n ° 34 ( de la porte Neuve à la poterne du Mourillon ) , n ° 35 ( boulevard de Bazeille , de la poterne du Mourillon à la mer ) ...
... suit la rue République , passe par la Porte - Neuve , nord , emprunte les chemins vicinaux ordinaires n ° 34 ( de la porte Neuve à la poterne du Mourillon ) , n ° 35 ( boulevard de Bazeille , de la poterne du Mourillon à la mer ) ...
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11 juin 1er arrondissement 1re classe 2º classe 3e arrondissement arrondissement attaché au service autorisé avril cahier des charges Calvados canal centimes centimètres charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé Compagnie des chemins concédée concession Conducteur de 2º Conducteur principal conformément conseil d'État conseil de préfecture d'utilité publique l'établissement date déclaré d'utilité publique décompte dépenses entrepreneurs études et travaux fer d'intérêt frais gare général Gironde Graulhet Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire juillet kilomètre l'administration l'article l'exploitation l'Ingénieur ladite largeur ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant mètres milliers milliers milliers Ministre des travaux Navigation Nièvre ordinaire du département Pas-de-Calais Pierre BAUDIN Ponts et Chaussées préfet présent décret raccordement rails recettes rétrocessionnaire Saône-et-Loire section seront service des études service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur stations tarifs tion total traction travaux du chemin travaux publics voie ferrée voie publique voitures