Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 70, Part 2A. Dumas, 1900 - Civil engineering |
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... ( Sieur 102 56 cours d'eau . - Délimitation . vaux publics contre sieur Moyat . ) . Cours d'eau non navigables . établie en déduisant les travaux inutiles . Plet . ) .. Travaux publics . Construction d'écluses sur la Mayenne . Préjudice ...
... ( Sieur 102 56 cours d'eau . - Délimitation . vaux publics contre sieur Moyat . ) . Cours d'eau non navigables . établie en déduisant les travaux inutiles . Plet . ) .. Travaux publics . Construction d'écluses sur la Mayenne . Préjudice ...
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... ( Sieurs Hallet et Bord ) . 470,162 Id . Travaux publics . Nogués . ) . 473 163 Id . Voirie ( grande ) . navigable , Sieur Moyat ) . Décompte . Chemins . ( Sieur Contraventions . Cours d'eau Chemins de halage . Dépôt de bois . - 474 164 ...
... ( Sieurs Hallet et Bord ) . 470,162 Id . Travaux publics . Nogués . ) . 473 163 Id . Voirie ( grande ) . navigable , Sieur Moyat ) . Décompte . Chemins . ( Sieur Contraventions . Cours d'eau Chemins de halage . Dépôt de bois . - 474 164 ...
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... ( Sieur Gourgon . ) . Chemins de fer . - Tarif spécial . - Non - responsabilité . 709 224 Défaut de 710 225 Avaries de routes . ( Compagnie des che- 711 226 mins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée , et sieur Raymond ...
... ( Sieur Gourgon . ) . Chemins de fer . - Tarif spécial . - Non - responsabilité . 709 224 Défaut de 710 225 Avaries de routes . ( Compagnie des che- 711 226 mins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée , et sieur Raymond ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1re classe 2º classe 3e arrondissement arrondissement attaché au service autorisé avril cahier des charges Calvados canal centimes centimètres charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé Compagnie des chemins concédée concession Conducteur de 2º Conducteur principal conformément conseil d'État conseil de préfecture d'utilité publique l'établissement date déclaré d'utilité publique décompte dépenses entrepreneurs études et travaux fer d'intérêt frais gare général Gironde Graulhet Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire juillet kilomètre l'administration l'article l'exploitation l'Ingénieur ladite largeur ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant mètres milliers milliers milliers Ministre des travaux Navigation Nièvre ordinaire du département Pas-de-Calais Pierre BAUDIN Ponts et Chaussées préfet présent décret raccordement rails recettes rétrocessionnaire Saône-et-Loire section seront service des études service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur stations tarifs tion total traction travaux du chemin travaux publics voie ferrée voie publique voitures