Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 70, Part 2A. Dumas, 1900 - Civil engineering |
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... résulte tant des visas de l'arrêté du conseil de préfecture de la Seine , en date du 28 janvier 1890 , mentionnant la loi du 22 juillet 1889 , que des termes mêmes de cet arrêté , que le conseil de préfecture a entendu nommer non un ...
... résulte tant des visas de l'arrêté du conseil de préfecture de la Seine , en date du 28 janvier 1890 , mentionnant la loi du 22 juillet 1889 , que des termes mêmes de cet arrêté , que le conseil de préfecture a entendu nommer non un ...
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... résulte que d'une délibération postérieure . Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'à la date du 23 mars 1893 en vue de faciliter les travaux de nivellement de l'avenue du cimetière du Nord le sieur Desclers s'est engagé envers ...
... résulte que d'une délibération postérieure . Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'à la date du 23 mars 1893 en vue de faciliter les travaux de nivellement de l'avenue du cimetière du Nord le sieur Desclers s'est engagé envers ...
Page 290
... résulte de l'instruction et des documents visés au dossier que le sieur Barbaroux a accepté et signé sans réserve les ordres de service et les croquis d'exécution qui y étaient joints ; que , s'il a refusé designer les derniers ordres ...
... résulte de l'instruction et des documents visés au dossier que le sieur Barbaroux a accepté et signé sans réserve les ordres de service et les croquis d'exécution qui y étaient joints ; que , s'il a refusé designer les derniers ordres ...
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11 juin 1er arrondissement 1re classe 2º classe 3e arrondissement arrondissement attaché au service autorisé avril cahier des charges Calvados canal centimes centimètres charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé Compagnie des chemins concédée concession Conducteur de 2º Conducteur principal conformément conseil d'État conseil de préfecture d'utilité publique l'établissement date déclaré d'utilité publique décompte dépenses entrepreneurs études et travaux fer d'intérêt frais gare général Gironde Graulhet Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire juillet kilomètre l'administration l'article l'exploitation l'Ingénieur ladite largeur ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant mètres milliers milliers milliers Ministre des travaux Navigation Nièvre ordinaire du département Pas-de-Calais Pierre BAUDIN Ponts et Chaussées préfet présent décret raccordement rails recettes rétrocessionnaire Saône-et-Loire section seront service des études service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur stations tarifs tion total traction travaux du chemin travaux publics voie ferrée voie publique voitures