Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 70, Part 2A. Dumas, 1900 - Civil engineering |
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... Canal de Briare . Voirie ( Grande ) . Canaux de navigation . Convention passée avant le rachat du canal par l'État . dité . Interprétation . ( Sieurs Cosset et Venot . ) Vali- La convention passée , avant le rachat par l'État du canal ...
... Canal de Briare . Voirie ( Grande ) . Canaux de navigation . Convention passée avant le rachat du canal par l'État . dité . Interprétation . ( Sieurs Cosset et Venot . ) Vali- La convention passée , avant le rachat par l'État du canal ...
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... Canal de la Deûle , de Beauvin à la Lys ...... . 39 * , 228 Canal de Séclin ...... 4,506 Canal d'Aire et canal de Beuvry . 44,145 Canal de Neuffossé et Ascenseur .. 17,950 Canal de Roubaix et embranchement de Tourcoing .... 23,861 129k ...
... Canal de la Deûle , de Beauvin à la Lys ...... . 39 * , 228 Canal de Séclin ...... 4,506 Canal d'Aire et canal de Beuvry . 44,145 Canal de Neuffossé et Ascenseur .. 17,950 Canal de Roubaix et embranchement de Tourcoing .... 23,861 129k ...
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... canal et le propriétaire d'une ferme au sujet du pacage des moutons sur les berges du canal est opposable à l'Etat . Le canal était une pro- priété privée qui a pu être grevée d'une servitude . Décidé par application de cette convention ...
... canal et le propriétaire d'une ferme au sujet du pacage des moutons sur les berges du canal est opposable à l'Etat . Le canal était une pro- priété privée qui a pu être grevée d'une servitude . Décidé par application de cette convention ...
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11 juin 1er arrondissement 1re classe 2º classe 3e arrondissement arrondissement attaché au service autorisé avril cahier des charges Calvados canal centimes centimètres charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé Compagnie des chemins concédée concession Conducteur de 2º Conducteur principal conformément conseil d'État conseil de préfecture d'utilité publique l'établissement date déclaré d'utilité publique décompte dépenses entrepreneurs études et travaux fer d'intérêt frais gare général Gironde Graulhet Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire juillet kilomètre l'administration l'article l'exploitation l'Ingénieur ladite largeur ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant mètres milliers milliers milliers Ministre des travaux Navigation Nièvre ordinaire du département Pas-de-Calais Pierre BAUDIN Ponts et Chaussées préfet présent décret raccordement rails recettes rétrocessionnaire Saône-et-Loire section seront service des études service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur stations tarifs tion total traction travaux du chemin travaux publics voie ferrée voie publique voitures