Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 70, Part 2A. Dumas, 1900 - Civil engineering |
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... approuvée la substitution de la compagnie du chemin de fer d'Aiguesvives - bourg à Aiguesvives - Paris - Lyon - Médi- terranée ( Gard ) à la compagnie nationale de chemins de fer à voie étroite , comme concessionnaire du chemin de fer d ...
... approuvée la substitution de la compagnie du chemin de fer d'Aiguesvives - bourg à Aiguesvives - Paris - Lyon - Médi- terranée ( Gard ) à la compagnie nationale de chemins de fer à voie étroite , comme concessionnaire du chemin de fer d ...
Page 689
... approuvée par le préfet ; qu'il résulte de l'instruction , et notamment d'une dépêche de ce dernier en date du 17 avril 1884 , que la délibération du 14 novembre 1883 a été communiquée au préfet qui ne l'a pas approuvée ; qu'ainsi le ...
... approuvée par le préfet ; qu'il résulte de l'instruction , et notamment d'une dépêche de ce dernier en date du 17 avril 1884 , que la délibération du 14 novembre 1883 a été communiquée au préfet qui ne l'a pas approuvée ; qu'ainsi le ...
Page 756
... approuvée , conformément aux dispositions générales du plan d'ensemble ci - dessus visé , qui restera annexé au présent décret , la modification du tracé du tramway d'Oloron à Sauveterre , sur le territoire de la commune de Geûs . ( N ...
... approuvée , conformément aux dispositions générales du plan d'ensemble ci - dessus visé , qui restera annexé au présent décret , la modification du tracé du tramway d'Oloron à Sauveterre , sur le territoire de la commune de Geûs . ( N ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1re classe 2º classe 3e arrondissement arrondissement attaché au service autorisé avril cahier des charges Calvados canal centimes centimètres charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé Compagnie des chemins concédée concession Conducteur de 2º Conducteur principal conformément conseil d'État conseil de préfecture d'utilité publique l'établissement date déclaré d'utilité publique décompte dépenses entrepreneurs études et travaux fer d'intérêt frais gare général Gironde Graulhet Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire juillet kilomètre l'administration l'article l'exploitation l'Ingénieur ladite largeur ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant mètres milliers milliers milliers Ministre des travaux Navigation Nièvre ordinaire du département Pas-de-Calais Pierre BAUDIN Ponts et Chaussées préfet présent décret raccordement rails recettes rétrocessionnaire Saône-et-Loire section seront service des études service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur stations tarifs tion total traction travaux du chemin travaux publics voie ferrée voie publique voitures