Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 70, Part 2A. Dumas, 1900 - Civil engineering |
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... Travaux publics . ( N ° 13 ) [ 27 mai 1898 ] -- Génie . Décompte . Clauses et conditions générales du 25 novembre 1876 . faillite Paume . ) Chose jugée ..- - ( Ministre de la guerre contre Déchéance rejetée par une décision antérieure ...
... Travaux publics . ( N ° 13 ) [ 27 mai 1898 ] -- Génie . Décompte . Clauses et conditions générales du 25 novembre 1876 . faillite Paume . ) Chose jugée ..- - ( Ministre de la guerre contre Déchéance rejetée par une décision antérieure ...
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... ( Ministre des travaux publics contre sieur Lamotte . ) Travaux publics . Génie . Décompte . Clauses et conditions générales du 25 novembre 1876 . ( Ministre de la guerre contre Faillite Paume . ) . Travaux publics . Chemin de fer d ...
... ( Ministre des travaux publics contre sieur Lamotte . ) Travaux publics . Génie . Décompte . Clauses et conditions générales du 25 novembre 1876 . ( Ministre de la guerre contre Faillite Paume . ) . Travaux publics . Chemin de fer d ...
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... Ministre des travaux publics . ( Dépar- tement de l'Indre . ) .. 1898 22 juillet Voirie ( grande ) .- Ports maritimes . Contravention . bert et C. ) .. 84 45 Id . - Chemin de fer d'intérêt général.- - Département . - 86 42 29 juillet Id ...
... Ministre des travaux publics . ( Dépar- tement de l'Indre . ) .. 1898 22 juillet Voirie ( grande ) .- Ports maritimes . Contravention . bert et C. ) .. 84 45 Id . - Chemin de fer d'intérêt général.- - Département . - 86 42 29 juillet Id ...
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11 juin 1er arrondissement 1re classe 2º classe 3e arrondissement arrondissement attaché au service autorisé avril cahier des charges Calvados canal centimes centimètres charges annexé chemins de fer ci-après ci-dessus visé Compagnie des chemins concédée concession Conducteur de 2º Conducteur principal conformément conseil d'État conseil de préfecture d'utilité publique l'établissement date déclaré d'utilité publique décompte dépenses entrepreneurs études et travaux fer d'intérêt frais gare général Gironde Graulhet Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire juillet kilomètre l'administration l'article l'exploitation l'Ingénieur ladite largeur ligne de tramway loi du 11 marchandises matériel roulant mètres milliers milliers milliers Ministre des travaux Navigation Nièvre ordinaire du département Pas-de-Calais Pierre BAUDIN Ponts et Chaussées préfet présent décret raccordement rails recettes rétrocessionnaire Saône-et-Loire section seront service des études service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur stations tarifs tion total traction travaux du chemin travaux publics voie ferrée voie publique voitures