Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, Volume 1Tarlier, 1833 - 306 pages |
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aliéné amodié annuel antichrèse arrérages aurait auteurs du code bail cause caution censé chap charge chose clause code civil condition conjonction conséquence constitution d'usufruit contrat convention coutume créancier d'accroissement d'usu débiteur décès délivrance devrait disposition doit domaine donataire donation douaire effets enfans mineurs époux espèce établi fermage fermier fideicommis fonds fongibles fruits civils garde noble hærede héritiers hypothèque immeubles intérêts inventaire jouir jouissance l'acquéreur l'article l'autre l'héritier l'hypothèque l'un l'usage l'usu l'usufruit légal l'usufruit paternel legat légataire légataire universel legs d'usufruit légué loi romaine Magnoncourt mariage ment mobilier nature néanmoins nue propriété obligé paiement père et mère portion possession pourrait preneur prestation priété principe profit propriétaire puisqu'il puissance paternelle qu'un quæ question quotité quotité disponible raison réelle règle rente rente viagère résulte revenus s'agit s'il sance serait servitude seulement stipulé succession taire termes testament testateur teur tiers tion usufructu usufruit ususfructus veuve voulu