Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 85A. Dumas, 1915 - Civil engineering |
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... spécial de réserve pour renouvellement de la voie , du matériel fixe ou roulant et faire face aux grosses réparations de la ligne . Ce prélèvement sera obligatoire jusqu'à ce que le total atteigne la somme de 3.000 fr . par kilomètre et ...
... spécial de réserve pour renouvellement de la voie , du matériel fixe ou roulant et faire face aux grosses réparations de la ligne . Ce prélèvement sera obligatoire jusqu'à ce que le total atteigne la somme de 3.000 fr . par kilomètre et ...
Page 61
... spécial des Adjoints techniques ayant obtenu une lettre de classement antérieurement à 1908 et un candidat sur l'autre tableau . En cas d'épuisement de ce dernier , les emplois réservés aux candidats ayant subi l'examen professionnel ...
... spécial des Adjoints techniques ayant obtenu une lettre de classement antérieurement à 1908 et un candidat sur l'autre tableau . En cas d'épuisement de ce dernier , les emplois réservés aux candidats ayant subi l'examen professionnel ...
Page 129
... dépense résultant du remboursement au département d'Oran des dépenses de premier établissement de la ligne au moyen des fonds inscrits à cet effet au budget spécial de l'Al- gérie . N ° 34 [ 9 mars 1915. ] Loi déclarant 9 LOIS 129.
... dépense résultant du remboursement au département d'Oran des dépenses de premier établissement de la ligne au moyen des fonds inscrits à cet effet au budget spécial de l'Al- gérie . N ° 34 [ 9 mars 1915. ] Loi déclarant 9 LOIS 129.
Page 147
... spécial de 2e classe , ou un espace équivalent pour rece- voir les lettres , les dépêches , ainsi que les agents du service des postes et des télégraphes . L'espace réservé devra être fermé , éclairé , chauffé , si les voitures de 2e ...
... spécial de 2e classe , ou un espace équivalent pour rece- voir les lettres , les dépêches , ainsi que les agents du service des postes et des télégraphes . L'espace réservé devra être fermé , éclairé , chauffé , si les voitures de 2e ...
Page 150
... . Les dépenses de constructien , d'amélioration et d'entre- tien des nouvelles routes seront prélevées sur l'ensemble des res- sources du budget spécial de l'Algérie . DÉCRETS N ° 40 [ 25 février 1915. ] Décret 150 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... . Les dépenses de constructien , d'amélioration et d'entre- tien des nouvelles routes seront prélevées sur l'ensemble des res- sources du budget spécial de l'Algérie . DÉCRETS N ° 40 [ 25 février 1915. ] Décret 150 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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11 juin 16 juillet 1er janvier Adjoints techniques agents annexé annuler un arrêté août articles Attendu autorisation avril cahier des charges canalisations Chambre de commerce chemin vicinal chemins de fer ci-dessus circulation classe commune Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire condamné conditions conducteurs Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture conseil général Considérant construction contravention convention d'Et d'indemnité date décembre déclarant d'utilité publique délibération demande département département de Constantine dépenses dispositions Dommages électrique essieu fer d'intérêt février fixé frais française de tramways gare immeubles indemnité Ingénieurs janvier juillet juin l'Administration l'arrêté attaqué l'art l'article l'établissement l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne maire mars ment Ministre des Travaux modifié navigation plaise au Conseil police ponts et chaussées préfet prévues procès-verbal rapp règlement Rejet requérant requête présentée réseau Rive-de-Gier route nationale Saint-Jean-Bonnefonds sera seront service sieur société Sous-Ingénieurs statuer tarifs tion Travaux publics voie publique voies ferrées