Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 85A. Dumas, 1915 - Civil engineering |
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... Janvier - Février PARIS RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS , ÉDITEUR - GÉRANT Abonnements et Annonces 6 , Rue de la Chaussée - d'Antin 1889 ...
... Janvier - Février PARIS RÉDACTION COMMISSION DES ANNALES à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées 28 , Rue des Saints - Pères ADMINISTRATION A. DUMAS , ÉDITEUR - GÉRANT Abonnements et Annonces 6 , Rue de la Chaussée - d'Antin 1889 ...
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... janvier 1915. ] Loi approuvant un avenant passé entre le département des Bouches - du - Rhône et la compagnie des chemins de fer de la Camargue pour la modification des conditions d'exploitation du réseau de chemins de fer d'intérêt ...
... janvier 1915. ] Loi approuvant un avenant passé entre le département des Bouches - du - Rhône et la compagnie des chemins de fer de la Camargue pour la modification des conditions d'exploitation du réseau de chemins de fer d'intérêt ...
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... janvier 1914 . Une copie certifiée conforme de l'avenant restera annexée à la pré- sente loi . -- Art . 2. La charge annuelle pouvant incomber au Trésor pour l'ensemble du réseau susmentionné continuera , dans la limite du maximum de ...
... janvier 1914 . Une copie certifiée conforme de l'avenant restera annexée à la pré- sente loi . -- Art . 2. La charge annuelle pouvant incomber au Trésor pour l'ensemble du réseau susmentionné continuera , dans la limite du maximum de ...
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... janvier 1915 , p . 231 . DEMANDE DE CONCESSION PAR MM . FREMAUX ET TARTARAT , D'UNE LIGNE DE LILLE ( PONT DE Canteleu ) AU MARAIS DE LOMME Tableau des droits actuellement perçus par les communes dont le territoire est emprunté par la ...
... janvier 1915 , p . 231 . DEMANDE DE CONCESSION PAR MM . FREMAUX ET TARTARAT , D'UNE LIGNE DE LILLE ( PONT DE Canteleu ) AU MARAIS DE LOMME Tableau des droits actuellement perçus par les communes dont le territoire est emprunté par la ...
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... janvier 1915 , p . 162 . N ° 6 [ 5 janvier 1915. ] Décret portant substitution d'une société anonyme aux rétroces- sionnaires du tramway de Cannes à Grasse . Art . 1er . Est approuvée la substitution , à MM . Baron et Cros- nier , de la ...
... janvier 1915 , p . 162 . N ° 6 [ 5 janvier 1915. ] Décret portant substitution d'une société anonyme aux rétroces- sionnaires du tramway de Cannes à Grasse . Art . 1er . Est approuvée la substitution , à MM . Baron et Cros- nier , de la ...
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Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 1er janvier Adjoints techniques agents annexé annuler un arrêté août articles Attendu autorisation avril cahier des charges canalisations Chambre de commerce chemin vicinal chemins de fer ci-dessus circulation classe commune Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire condamné conditions conducteurs Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture conseil général Considérant construction contravention convention d'Et d'indemnité date décembre déclarant d'utilité publique délibération demande département département de Constantine dépenses dispositions Dommages électrique essieu fer d'intérêt février fixé frais française de tramways gare immeubles indemnité Ingénieurs janvier juillet juin l'Administration l'arrêté attaqué l'art l'article l'établissement l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne maire mars ment Ministre des Travaux modifié navigation plaise au Conseil police ponts et chaussées préfet prévues procès-verbal rapp règlement Rejet requérant requête présentée réseau Rive-de-Gier route nationale Saint-Jean-Bonnefonds sera seront service sieur société Sous-Ingénieurs statuer tarifs tion Travaux publics voie publique voies ferrées