Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 85A. Dumas, 1915 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 60
Page 12
... déclarant d'utilité publique l'établissement d'une voie ferrée d'intérêt local du boulevard des Lices , à Arles , à la gare d'Arles - Trinquetaille . CONVENTION L'an mil neuf cent treize et le vingt - 12 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... déclarant d'utilité publique l'établissement d'une voie ferrée d'intérêt local du boulevard des Lices , à Arles , à la gare d'Arles - Trinquetaille . CONVENTION L'an mil neuf cent treize et le vingt - 12 LOIS , DÉCRETS , ETC.
Page 19
... gare de triage aux abords de la halte de Graville et d'un raccordement avec la gare maritime du Havre . Art . 1er . Sont déclarés d'utilité publique les travaux à exécuter , pour l'établissement d'une gare de triage , aux abords de la ...
... gare de triage aux abords de la halte de Graville et d'un raccordement avec la gare maritime du Havre . Art . 1er . Sont déclarés d'utilité publique les travaux à exécuter , pour l'établissement d'une gare de triage , aux abords de la ...
Page 24
... gare de Nouilles ( alors réseau de l'Ouest ) pour être expédiés par petite vitesse , aux conditions de tarif général , à la demoiselle Tachard , en gare d'Entraigues ( réseau des chemins de fer de la Limagne ) ; Attendu qu'actionnée par ...
... gare de Nouilles ( alors réseau de l'Ouest ) pour être expédiés par petite vitesse , aux conditions de tarif général , à la demoiselle Tachard , en gare d'Entraigues ( réseau des chemins de fer de la Limagne ) ; Attendu qu'actionnée par ...
Page 25
... gare d'Entraigues ( ligne de Cerzat à Maringues , ligne d'intérêt local , exploitée par la Compagnie des chemins de fer de la Limagne ) des demandes de wagons couverts , pour opérer , à des dates indiquées , des expéditions de pommes de ...
... gare d'Entraigues ( ligne de Cerzat à Maringues , ligne d'intérêt local , exploitée par la Compagnie des chemins de fer de la Limagne ) des demandes de wagons couverts , pour opérer , à des dates indiquées , des expéditions de pommes de ...
Page 34
... Gare , le cours du Jardin public et partie de la rue des Bains » ; Attendu que , si les arrêtés municipaux , généraux de leur nature , peuvent exceptionnellement contenir des prohibitions particulières , applicables seulement à ...
... Gare , le cours du Jardin public et partie de la rue des Bains » ; Attendu que , si les arrêtés municipaux , généraux de leur nature , peuvent exceptionnellement contenir des prohibitions particulières , applicables seulement à ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 1er janvier Adjoints techniques agents annexé annuler un arrêté août articles Attendu autorisation avril cahier des charges canalisations Chambre de commerce chemin vicinal chemins de fer ci-dessus circulation classe commune Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire condamné conditions conducteurs Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture conseil général Considérant construction contravention convention d'Et d'indemnité date décembre déclarant d'utilité publique délibération demande département département de Constantine dépenses dispositions Dommages électrique essieu fer d'intérêt février fixé frais française de tramways gare immeubles indemnité Ingénieurs janvier juillet juin l'Administration l'arrêté attaqué l'art l'article l'établissement l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne maire mars ment Ministre des Travaux modifié navigation plaise au Conseil police ponts et chaussées préfet prévues procès-verbal rapp règlement Rejet requérant requête présentée réseau Rive-de-Gier route nationale Saint-Jean-Bonnefonds sera seront service sieur société Sous-Ingénieurs statuer tarifs tion Travaux publics voie publique voies ferrées