Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 85A. Dumas, 1915 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 75
Page 10
... forme de repos hebdomadaire . MM . Fremaux et Tartarat effectueront au profit de leurs agents à la caisse nationale des retraites ou à toute autre caisse qui leur sera dési- gnée dans les trois mois de la mise en fonctionnement de la ...
... forme de repos hebdomadaire . MM . Fremaux et Tartarat effectueront au profit de leurs agents à la caisse nationale des retraites ou à toute autre caisse qui leur sera dési- gnée dans les trois mois de la mise en fonctionnement de la ...
Page 20
... formes déterminées par l'article 52 . - Art . 3. La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non avenue si les expropriations nécessaires ne sont pas accomplies dans un délai de trois ans , à partir de la ...
... formes déterminées par l'article 52 . - Art . 3. La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non avenue si les expropriations nécessaires ne sont pas accomplies dans un délai de trois ans , à partir de la ...
Page 33
... forme : Par ces motifs , REJETTE les pourvois ; Anisi jugé et prononcé , etc. - Lois et règlements . N ° 20 [ 3 avril 1914. ] - Arrêté municipal . Circulation des automobiles sur la voie publique . - Interdiction individuelle . Arrêté ...
... forme : Par ces motifs , REJETTE les pourvois ; Anisi jugé et prononcé , etc. - Lois et règlements . N ° 20 [ 3 avril 1914. ] - Arrêté municipal . Circulation des automobiles sur la voie publique . - Interdiction individuelle . Arrêté ...
Page 52
... Formes diverses des fers , des poutres et des fermes métalliques . Assemblages . Articulations . Encastrements . Calculs des fermes . Pièces chargées debout . Constructions en maçonnerie . Conditions de stabilité . Application aux murs ...
... Formes diverses des fers , des poutres et des fermes métalliques . Assemblages . Articulations . Encastrements . Calculs des fermes . Pièces chargées debout . Constructions en maçonnerie . Conditions de stabilité . Application aux murs ...
Page 53
... des routes et chemins ; forme du profil ; accotements et fossés . Construction et entretien des chaus- COEFFICIENTS 6 5 5 COEFFICIENTS . sées empierrées . Chaussées pavées , en asphalte CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. 53.
... des routes et chemins ; forme du profil ; accotements et fossés . Construction et entretien des chaus- COEFFICIENTS 6 5 5 COEFFICIENTS . sées empierrées . Chaussées pavées , en asphalte CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES , AVIS , ETC. 53.
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 1er janvier Adjoints techniques agents annexé annuler un arrêté août articles Attendu autorisation avril cahier des charges canalisations Chambre de commerce chemin vicinal chemins de fer ci-dessus circulation classe commune Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire condamné conditions conducteurs Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture conseil général Considérant construction contravention convention d'Et d'indemnité date décembre déclarant d'utilité publique délibération demande département département de Constantine dépenses dispositions Dommages électrique essieu fer d'intérêt février fixé frais française de tramways gare immeubles indemnité Ingénieurs janvier juillet juin l'Administration l'arrêté attaqué l'art l'article l'établissement l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne maire mars ment Ministre des Travaux modifié navigation plaise au Conseil police ponts et chaussées préfet prévues procès-verbal rapp règlement Rejet requérant requête présentée réseau Rive-de-Gier route nationale Saint-Jean-Bonnefonds sera seront service sieur société Sous-Ingénieurs statuer tarifs tion Travaux publics voie publique voies ferrées