Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 85A. Dumas, 1915 - Civil engineering |
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... travaux de Marseille . CONVENTION Entre le ministre des travaux publics , agissant au nom de l'Etat , et sous réserve de l'approbation des présentes par décret délibéré au conseil d'Etat , D'une part ; et la sociéte anonyme établie à ...
... travaux de Marseille . CONVENTION Entre le ministre des travaux publics , agissant au nom de l'Etat , et sous réserve de l'approbation des présentes par décret délibéré au conseil d'Etat , D'une part ; et la sociéte anonyme établie à ...
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... ministre des travaux publics , Vu les lois des 15 avril 1829 et 31 mai 1865 sur la pêche fluviale ; Vu le décret du 7 novembre 1896 , qui a transféré au ministère de l'agriculture une partie du service de la pêche fluviale ; Vu le ...
... ministre des travaux publics , Vu les lois des 15 avril 1829 et 31 mai 1865 sur la pêche fluviale ; Vu le décret du 7 novembre 1896 , qui a transféré au ministère de l'agriculture une partie du service de la pêche fluviale ; Vu le ...
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... ministre des travaux publics , au nom de l'État , et la société Wm Cory and Son , limited , en vue de l'installation et de l'exploitation dans le port de Rouen d'un ponton - grue destiné au déchargement du charbon et éventuellement d ...
... ministre des travaux publics , au nom de l'État , et la société Wm Cory and Son , limited , en vue de l'installation et de l'exploitation dans le port de Rouen d'un ponton - grue destiné au déchargement du charbon et éventuellement d ...
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... MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS à Monsieur le Préfet du département d Recrutement par le con- J'ai l'honneur de vous adresser ampliation : 1 ° D'un décret du 31 mars 1914 , inséré au Journal officiel du 9 juin suivant , modifiant les ...
... MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS à Monsieur le Préfet du département d Recrutement par le con- J'ai l'honneur de vous adresser ampliation : 1 ° D'un décret du 31 mars 1914 , inséré au Journal officiel du 9 juin suivant , modifiant les ...
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... Ministre des Travaux publics . Le Ministre arrête le nombre de places de conducteur mises au concours . Il arrête également la liste des candidats admis à se présenter aux épreuves d'admissibilité . Pour être admis à subir les épreuves ...
... Ministre des Travaux publics . Le Ministre arrête le nombre de places de conducteur mises au concours . Il arrête également la liste des candidats admis à se présenter aux épreuves d'admissibilité . Pour être admis à subir les épreuves ...
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Common terms and phrases
11 juin 16 juillet 1er janvier Adjoints techniques agents annexé annuler un arrêté août articles Attendu autorisation avril cahier des charges canalisations Chambre de commerce chemin vicinal chemins de fer ci-dessus circulation classe commune Compagnie des chemins compagnie des tramways concession concessionnaire condamné conditions conducteurs Conseil annuler Conseil d'État conseil de préfecture conseil général Considérant construction contravention convention d'Et d'indemnité date décembre déclarant d'utilité publique délibération demande département département de Constantine dépenses dispositions Dommages électrique essieu fer d'intérêt février fixé frais française de tramways gare immeubles indemnité Ingénieurs janvier juillet juin l'Administration l'arrêté attaqué l'art l'article l'établissement l'État l'exécution l'exploitation ladite ligne maire mars ment Ministre des Travaux modifié navigation plaise au Conseil police ponts et chaussées préfet prévues procès-verbal rapp règlement Rejet requérant requête présentée réseau Rive-de-Gier route nationale Saint-Jean-Bonnefonds sera seront service sieur société Sous-Ingénieurs statuer tarifs tion Travaux publics voie publique voies ferrées