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du calendrier grégorien, suivie du rapport des calendriers grégorien, reformé, russe et juif, (mot concordance ); les noms donnés

par Charlemagne aux: mois et aux vents, lesquels noms donnés aux mois se sont conservés dans la Suisse et une partie de l'Allemagne (mot Noms); - la Table chronologique des Lois, Décrets, Arrêtés et Sénatus-consultes relatés dans le Dictionnaire.

On ne pent se dissimuler que nos Dictionnaires modernes ont besoin d'une Table des Matières ; et que, pour pouvoir se servir utilement et avec facilité d'un Dictionnaire quelconque, il en faut un second.

Cette circonstance a porté l'Éditeur, pour tenir lieu de cette Table des Matières, à joindre à chaque mot de son Dictionnaire un extrait on sommaire indicatif de la loi, une analyse raisonnée, par division alphabétique , de chaque loi, l'un et l'autre fait avec soin, et un soin tellement minutieux, qu'aucun mot, aucune partie , aucune disposition, aucune particule de la loi , aucune dénomination , en un mot, sous laquelle on puisse la chercher n'ont été oubliés dans l'extrait ou sommaire; enfin à donner une Table chronologique des lois analysées, et dont le texte est même copié dans le Dictionnaire.

Et pour remplacer ce second Dictionnaire

PLAN DU DICTIONNAIRE. y suppléer, et rendre celui-ci absolument utile , facile et complet, l'Éditeur a fait suivre la Table chronologique d'une Table des principaux mots du Dictionnaire.

Enfin, l'Éditeur a rapporté et copié le texte des lois.

Cela exposé, il ne reste maintenant qu'à observer, que lorsqu'on voudra, d'après le sommaire indicatif, trouver la loi, vérifier l'analyse et consulter le texte de la loi , il faudra recourir à la Table chronologique des lois qui suit ce plan.

Il y est fait indication du mot auquel chaque titre , chapitre ou article des Arrêtés, Sénatusconsultes, Décrets ou Lois, sont copiés servilement.

De plus, le texte est imprimé en caractère plus petit; ainsi on ne pourra se méprendre dans la distinction de ce qui est texte, d’avec ce qui n'est que sommaire ou analyse.

DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET SÉNATUS-

CONSULTES

RELATÉS DANS CE DICTIONNAIRE,

EMPIRE FRANÇAIS.
Décret du 21 décembre 1990, relatif aux appa-

nages, no. 739. V. mot Décrets.

Décret du 26 mai 1.791, relatif à la liste civile , no. 953,

ibid.

Constitution du 22 frimaire an 8, B. 333; Savoir :

Titre jer. (art. ier. = 14); mot Exercice des droits de

cité.

Titre 2 (15= 24); mot Sénat-conservateur.
Titre 3 ( 25=38); mot Pouvoir législatif.
Titre 4 (39=59); mot Gouvernement
Titre 5 ( 60=68 ); mot Tribunaux.
Titre 6 (69=75); mot Fonctionnaires publics.
Titre , et dernier (6=95); mot Dispositions.
V. Sénalus-consultes.

Loi dudit jour 22 frimaire an 8, B. 333, qui règle

la manière dont la constitution sera présentée au

peuple français ; mot Proposition, Extrait de la loi du 28 plaviose an 8, et des arrêtés du

17 ventose an 8, relatifs aux Préfectures; mots Préfets , Sous-Préfets, Conseils généraux de Départemens, Conseils de Préfectures, Conseils d'Arron

dissemens , Municipalités. Extrait de la loi dn 19 floréalan 8, relatif aux Maires, etc.;

mot Municipalités. Extrait de l'arrêté du 8 messidor an 8, relatif aux Maires

et Adjoints, mot Costume des Maires, etc. Arrêté du 9 messidor an 8, relatif aux Conseils muni

cipaux des communes dont la population est de

100,000 habitans et au-dessus; mot Municipalités. Arrêté du 12 messidor an 8, B. 33, no. 214, qui

détermine les fonctions du Préfet de police; mot

Préfet de police. Art. 56, 58 et 59 de l'arrêté du 7 thermidor an 8.

B. 35, no. 231; mots Préfets maritimes , Inspec

teurs et Sous-Inspecteurs de marine. Arrêté du 3 brumaire an 9, B. 49, no. 363, portant

que l'autorité du Préfet de police de Paris s'étendra sur tout le département de la Seine, et sur les communes de Saint-Cloud, Meudon et de Sèvres ; mot - Préfet de police. Extrait de l'arrêté du 5 brumaire an 9, relatif aux Com

missaires généraux de police; mot Commissaires néraux de police.

Arrêté du 2 pluviose an 9, qui détermine les fonctious

des Maires, relativement aux Conseils municipaux;

mot Municipalités. Extrait de la loi du 7 pluviose an 9, relative à la pour

suite des délits en matière criminelle et correctionnelle;

mot Tribunaux de paix. Articles organiques de la Convention, du 26 messidor

an 9, échangés le 23 fructidor même année; mot

Organisation religieuse de l'Empire. Arrêté du 7 thermidor an 9, B. 92, no. 761, qui règle

la manière de citer en témoignage les membres du Sénat , du Tribụnat , Préfets, Sous-Préfets et Maires; mot Témoignage; joint le texte de la loi du 20 thermidor an 4, B. 64, no. 591 , y relaté. V. le décret

du 20 juin 1806, au même mot, Extrait de la loi du 18 germinal an 10, relative à l'or

ganisation des cultes; mot Organisation religieuse de

ľEmpire. Arrêté du 20 floréal an 10, B. 183, no. 1449, dont

plusieurs articles sont relatés dans le S. C. du 28

floréal an 12; mot Arrété. Loi du 29 floréal an 10, B. 192, no. 1604, portant créa

tion d'une légion d'honneur ; mot Légion d'honneur. Loi du même jour, B. 195, no. 1669, qui autorise la

régie des domaines nationaux à acquérir des terreins destinés à l'embellissement des jardins du Sénal; mot

Sénat-conservateur. Arrêté du 13 messidor an 10, B. 201, no. 1808, relatif

à l'organisation de la Légion d'honneur; mot Légion d'honneur, jer, arrêté.

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