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Books Books 1 - 10 of 118 on Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites....
" Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... "
Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ... - Page 630
1878
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - Law - 1876
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sena contraire, et de manière à verser leurs emix c cT 51 N) b9 I T ?툳 < 3 Les concessionnaires auront la faculté de proposer aux dispositions du présent article et à celles...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 14; Volume 38

France - Law - 1860
...verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront réduites autant que faire se pourra. La compagnie...aura la faculté de proposer aux dispositions de cet artic: à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; i ces modifications...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 35

France - Law - 1888
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles , mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. Établissement de la voie ferrée. 6. Les roies de fer seront posées au niveau du sol...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 42

France - Law - 1891
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposerai» dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais...pourront être exécutées que moyennant l'approbation préniable du préfet. Établissement de ta voie Terrée. — Parties accessibles aux Toitures ordimaiivj....
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 37, Part 2

Civil engineering - 1867
...contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. La compagnie aura la faculté de propeser aux dispositions de cet article et à celles de l'article...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront êtue exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration....
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Annales des mines

Mineral industries - 1854
...concessionnaires auront la faculté de proposer les modifications qu'ils pourraient juger utile d'introduire ; mais ces modifications ne pourront être exécutées...l'approbation préalable de l'administration supérieure. Art* 4. Les terrains seront acquis et les travaux d'art seront exécutés pour une seule voie , sauf l'établissement...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 27, Part 2

Civil engineering - 1857
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraires, et de manière à verser leurs faux au même point. Les déclivités correspondant aux...faculté de proposer aux dispositions de cet article et a celles de l'article précédent les modillcations qui lui paraîtraient utiles ; niais ces modifications...
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Bulletin des lois

France - Law - 1858
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont ев sens contraires, et de maniîre à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...faculté de proposer aux dispositions de cet Article e: à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; пшз ces modification»...
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Railways in Turkey: Remarks Upon the Practicability and Advantage of Railway ...

Sir Rowland Macdonald Stephenson - Railroads - 1859 - 96 pages
...consécutives, lorsque les déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 13

France - Law - 1859
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modilications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration...
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