(1) TABLE DES MATIÈRES " ARMES ET MUNITIONS Togo : ALLEMAGNE Ordonnance du Gouverneur de Togo relative à la perception des droits de douane, en date du 29 juillet 1904, pp. 2 et 3. Renseignements statistiques concernant les importations et les ventes de fusils et de poudre, du 1er avril 1903 à fin mars 1904, pp. 14 à 17. Cameroun : Ordonnance du Gouverneur de Cameroun concernant le tarif douanier, en date du 5 octobre 1904, p. 7. Ordonnance du Gouverneur de Cameroun modifiant le tarif douanier des régions du Protectorat situées dans la zone occidentale du bassin conventionnel du Congo, en date du 24 octobre 1904, p. 9. Renseignements statistiques concernant le trafic des armes à feu et munitions, ainsi que le nombre des permis accordés pendant l'année 1903, pp. 20 et 21. ÉTAT INDÉPENDANT DU CONGO Décret du Roi-Souverain, du 28 avril 1904, concernant le transport, le trafic et la détention des fusils à silex, p. 31. Extrait du rapport du Gouverneur général, du 18 juin 1904, concernant l'importation des armes, p. 32. Renseignements statistiques concernant les armes à feu et munitions importées et déclarées pour la consommation par les particuliers pendant l'année 1904, pp. 33 à 36. Afrique occidentale française: FRANCE Arrêté du Gouverneur général, du 14 novembre 1903, relatif à la perception d'un droit de port Arrêté du Gouverneur général, du 27 avril 1904, étendant au Cercle des Lagunes (Côte d'Ivoire) Congo français : Arrêté du Commissaire général p. i., du 29 décembre 1903, modifiant celui du 16 février 1901, réglementant les permis de port d'armes à feu, p. 44. Circulaire du Commissaire général, du 29 octobre 1904, aux administrateurs des régions et des cercles, relative aux introductions d'armes, p. 44. Arrêté du Commissaire général, du 20 novembre 1904, concernant l'introduction des armes à feu et de leurs munitions, p. 45. (1) Les documents et renseignements formant la matière de ce Recueil ont été relevés dans la table sous six rubriques principales ct groupés, sous chacune de ces rubriques, par pays, et pour chaque pays, par colonie. Renseignements statistiques concernant le trafic des armes et munitions dans la Colonie et da ns les districts du Protectorat, pendant l'année 1904, pp. 58 à 61. Sierra Leone : Renseignements statistiques concernant les quantités de poudre et le nombre d'armes à feu sorties du magasin à poudre et de l'entrepôt no 2 pendant le 1er semestre de 1904, pp. 62 et 63. Côte d'Or : Ordonnance du 21 novembre 1904, modifiant l'ordonnance concernant l'administration des territoires septentrionaux, de 1902, p. 49. Lagos: Renseignements statistiques concernant le trafic des armes à feu et de la poudre pendant le 1er semestre de 1904, pp. 64 et 65. Nigérie méridionale: Renseignements statistiques concernant le nombre des fusils à silex et les quantités de poudre de traite retirés des entrepôts publics du 1er avril 1903 au 30 septembre 1904, pp. 66 à 71. Renseignements statistiques concernant les retraits d'armes et de poudre des entrepôts particuliers du 1er avril 1903 au 30 septembre 1904, pp. 72 à 77. Rhodésie : Renseignements statistiques concernant les importations d'armes à feu et de munitions dans la Rhodésie méridionale et nord-occidentale pendant les deux années se terminant au 31 décembre 1903, p. 78. Licences délivrées pour la vente de fusils, poudre, etc., dans la Rhodésie méridionale pendant les deux années se terminant au 31 décembre 1903, p. 79. Protectorat de l'Afrique centrale: Renseignements statistiques concernant le trafic des armes et munitions par l'« African Lakes Corporation Limited » pendant le 24 semestre de 1903 et le 1er semestre de 1904, pp. 80 et 81, 84 et 85. Renseignements statistiques concernant le trafic des armes et munitions par L.-W.-J. Deuss pendant le 24 semestre de 1903 et le 1er semestre de 1904, pp. 82 et 83, 86 et 87. Renseignements statistiques concernant les quantités d'armes et de munitions ayant passé par la douane de Chiromo pendant le 24 semestre de 1903 et le 1er semestre de 1904, pp. 90 à 95. Ouganda : Ordonnance concernant le commerce des armes à feu, de 1904, p. 53. Somaliland: Règlement modifié concernant les armes à feu pour le Somaliland, 1903 (no 3), p. 35. Soudan : Proclamation, du 1er juillet 1904, concernant l'importation et le trafic des munitions et explosifs. p. 56. ESCLAVAGE 215 ESCLAVAGE Afrique orientale : ALLEMAGNE Ordonnance du Chancelier de l'Empire, du 24 décembre 1904, relative à l'esclavage domestique dans l'Afrique orientale allemande, p. 27. GRANDE-BRETAGNE Afrique orientale: ZANZIBAR. Correspondance relative à l'esclavage dans les îles de Zanzibar et de Pemba : Lettre de M. Sinclair au Marquis de Lansdowne, du 3 mai 1904, p. 144. ANNEXE : RAPPORT DU VICE-CONSUL O'SULLIVAN BEARE, sur l'île de PEMBA, POUR 1903, p. 144. Lettre de M. Sinclair au Marquis de Lansdowne, du 26 mai 1904, p. 145. ANNEXE : RAPPORT DE M. LAST SUR les effets DU DÉCRET RELATIF A L'ABOLITION DU STATUT DE L'ESCLAVAGE Lettre du «< Foreign Office » à M. Cave, du 31 août 1904, p. 154. PROTECTORAT DE L'AFRIQUE ORIENTALE : Extrait du rapport pour l'année 1903-1904, p. 155. ITALIE Colonie du Benadir : Mesures relatives à la suppression de l'esclavage: Ordonnance du Gouverneur, no 1, du 15 avril 1904, s'appliquant uniquement aux habitants des villes de Brava, Merca, Mogadicho et Warchek, p. 162. Ordonnance du Gouverneur, no 2, du 15 avril 1904, s'appliquant aux populations autres que celles de Brava, Merca, Mogadicho et Warchek, p. 163. Ordonnance du Gouverneur, no 3, du 15 avril 1904, s'appliquant en même temps aux habitants des quatre villes et au reste de la population, p. 165. Circulaire du Gouverneur, no 31, du 15 avril 1904, concernant l'indemnité due pour l'affranchisse- Circulaire du Gouverneur, no 30, du 15 avril 1904, concernant l'émigration des indigènes de la Circulaire du Gouverneur, no 33, du 15 avril 1904, portant défense, pour les fonctionnaires indi- Circulaire du Gouverneur, no 29, du 7 avril 1904, concernant le service des ports, p. 172. Ordonnance du Gouverneur, du 16 avril 1904, relative à la création d'une caisse pour l'affranchissement des esclaves domestiques, p. 174. 216 ESCLAVES LIBERES ESCLAVES LIBÉRÉS Afrique orientale : ALLEMAGNE Renseignements statistiques concernant les esclaves libérés pendant l'exercice 1903-1904, p. 26. GRANDE-BRETAGNE Nigérie septentrionale : Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis en 1903, p. 142. Afrique orientale: Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis dans le sultanat de Zanzibar, en 1903, pp. 149 à 153. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis par leurs maîtres dans le sultanat de Zanzibar du 1er janvier 1897 au 31 décembre 1903, pp. 152 et 153. ITALIE Colonie du Benadir : Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis à Brava pendant le 4o trimestre de 1903 et le 2e trimestre de 1904, pp. 176 et 177. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis à Merca pendant le 3e et le 4o trimestre de 1903, pp. 178 à 180. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis à Mogadicho pendant le 4o trimestre de 1903 et le 2e trimestre de 1904, pp. 181 à 188. TURQUIE Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis à Constantinople pendant les années 1317-1319 de l'hégire, pp. 190 à 195. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis à Tripoli d'Afrique pendant les années 1318 et 1319, pp. 196 et 197. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis dans le vilayet d'Aidin (Smyrne), p. 198. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis par les autorités de Benghazi, du 1er mars 1317 à la fin de 1319, p. 199. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis par les autorités de Hodeïda et de Sanaa pendant les années 1317, 1318 et 1319, pp. 200 et 201. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis par les autorités de Bassorah, pendant l'année 1319, pp. 203 et 204. Renseignements statistiques concernant les esclaves affranchis par les autorités de Djeddah depuis le commencement de l'année 1320, p. 205. SPIRITUEUX 217 SPIRITUEUX ALLEMAGNE Togo : Ordonnance du Gouverneur de Togo relative à la perception des droits de douane, en date du 29 juillet 1904, pp. 2 et 3. Ordonnance du Gouverneur de Togo portant augmentation des droits d'entrée sur les spiritueux, en date du 4 novembre 1904, p. 3. Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés et fabriqués dans le Protectorat en 1903, pp. 18 et 19. Cameroun : Ordonnance du Gouverneur de Cameroun concernant le tarif de l'alcool, en date du 30 mai 1904, Ordonnance du Gouverneur de Cameroun interdisant la délivrance de boissons alcooliques aux Ordonnance du Gouverneur de Cameroun concernant le tarif douanier, en date du 5 octobre 1904, Ordonnance du Gouverneur de Cameroun modifiant le tarif douanier des régions du Protectorat Ordonnance du Gouverneur de Cameroun portant modification de l'ordonnance du 20 décembre 1900, concernant la vente au détail et le débit de spiritueux, en date du 4 novembre 1904, p. 11. Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés et fabriqués, ainsi que les droits de douane appliqués dans le Protectorat en 1903, pp. 22 et 23. Afrique orientale : Relevé des licences de vente de spiritueux délivrées, ainsi que des condamnations prononcées pour contravention à l'ordonnance du 17 février 1894 relative au débit et à la vente des spiritueux, au cours de l'année 1903, pp. 24 et 25. ÉTAT INDÉPENDANT DU CONGO Extrait du rapport du Gouverneur général du 18 juin 1904, p. 32. Renseignements statistiques concernant les spiritueux importés pour la consommation par les particuliers pendant l'année 1904, pp. 37 à 40. Gambie : GRANDE-BRETAGNE Extrait du rapport colonial pour l'année 1903, p. 96. Ordonnance du 17 juillet 1903 réglementant la vente des spiritueux et édictant de nouvelles mesures en vue de prévenir l'ivresse publique, p. 96. Ordonnance du 21 septembre 1903 modifiant l'ordonnance douanière no 4 de 1899, p. 105. Renseignements statistiques concernant la force alcoolique des spiritueux importés pendant l'année 1903, pp. 107 à 109. Sierra Leone : p. 110. Ordonnance du 12 novembre 1904 modifiant l'ordonnance douanière de 1900, |