Almanach royal et nationalGuyot, 1845 - Almanacs, French |
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Page 58
La Chambre des Pairs est présidée vent l'être pour plusicurs années . par le
Chancelier de France , el , en son 42. Lc Roi convoque , chaque année , les
absence , par un Pair nommé par le Roi . deux Chambres : il les proroge , et peut
dis26.
La Chambre des Pairs est présidée vent l'être pour plusicurs années . par le
Chancelier de France , el , en son 42. Lc Roi convoque , chaque année , les
absence , par un Pair nommé par le Roi . deux Chambres : il les proroge , et peut
dis26.
Page 87
CHAMBRE DES DÉPUTÉS DES DÉPARTEMENS , Au Palais Bourbon . La
Chambre des Députés est composée des Députés élus par les colleges
électoraux . Ces colléges sont au nombre de 459 , et chacun d'eux nomme un
Député .
CHAMBRE DES DÉPUTÉS DES DÉPARTEMENS , Au Palais Bourbon . La
Chambre des Députés est composée des Députés élus par les colleges
électoraux . Ces colléges sont au nombre de 459 , et chacun d'eux nomme un
Député .
Page 370
Chaque Cour a un premier président , ct aulant de présidens qu'elle a de
Chambres . Les présidens sont nommés à vie ; chaque Cour a une ou plusieurs
Chambres civiles ; une Chambre d'appel de police correctionnelle , et une
Chambre ...
Chaque Cour a un premier président , ct aulant de présidens qu'elle a de
Chambres . Les présidens sont nommés à vie ; chaque Cour a une ou plusieurs
Chambres civiles ; une Chambre d'appel de police correctionnelle , et une
Chambre ...
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Contents
Conseils municipanx 147 506 841 Cours royales 111370 376 V Colonies | 187 |
Assiette de lImpôt Contrib dir | 271 |
servaloire de musique | 815 |
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Common terms and phrases
2e classe adjoint Administration affaires aîné Alger ancien ANNÉE arrondissemens Arrondissement avocat Avoués Avril Brest Bureau cantons Capit Capitaine Chambre chargé Chef Chef de bataillon Chev civil classe Collége Colonel Comité Commandant commerce communes COMPAGNIE Composé comptabilité comptes Cons Conseil d'arrondissement Conseil général Cour royale Décembre départemens département Député Direct Directeur division Electeurs fils Garde Gref habitans heures idem Ille-et-Vilaine Ingénieur en chef Inspect Inspecteur instr Janvier jours Juge-de-paix Juillet Juin jusqu'à L'Abbé Lieutenant Lille Maire Major Maréchal-de-camp marine Mars médecin Membre Membre du Conseil Messieurs militaire Ministre née négociant Nièvre nommés notaire Octobre officier ordonnance paie Pair Past père place police ports Préfecture Préfet premier Prés Président Prince Professeurs prop publics publique quatre régiment relatives Sciences Secrétaire SECTION Septembre service Sous-Préfet Subst Toulon travaux tribunal Voyez