Almanach impérial, Volume 6; Volume 1812

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Testu, 1806
 

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Popular passages

Page 274 - Le consistoire de chaque église sera composé du pasteur ou des pasteurs desservant cette église , et d'anciens ou notables laïques , choisis parmi les citoyens les plus imposés au rôle des contributions directes : le nombre de ces notables ne pourra être au-dessous de six ni au-dessus de douze.
Page 274 - Les synodes sont chargés de surveiller sur tout ce qui concerne la célébration du culte , l'enseignement de la doctrine et la conduite des affaires ecclésiastiques. Leurs décisions sont soumises à l'approbation du Roi. Cinq églises consistoriales forment l'arrondissement d'un synode. Chaque synode...
Page 146 - ... de la comparaison de la nature des recettes avec les lois et de la nature des dépenses avec les crédits.
Page 148 - Légion d'honneur consiste en un ruban rouge passant de l'épaule droite au côté gauche, au bas duquel est attaché l'aigle de la Légion par un ruban moiré rouge , et une plaque brodée en argent, sur le côté gauche des manteaux et habits, composée de dix rayons, au milieu desquels est l'aigle de la Légion, avec ces mots : Honneur et Patrie.
Page 759 - L'instruction qui est donnée aux Elèves consiste principalement dans l'application des principes de physique et de mathématiques , à l'art de projeter et de construire les ouvrages relatifs aux routes , aux canaux . aux ports maritimes et...
Page 146 - Lorsque l'examen du compte exige le concours de plusieurs Référendaires , un Référendaire de première classe a la direction du travail , et fait le rapport à la Chambre en présence des Référendaires qui ont concouru au rapport.
Page 148 - Majesté voudrait conférer cette décoration, ne sont pas compris dans ce nombre de soixante. Ils peuvent la recevoir sans être membres de la Légion. Les grands officiers de la Légion qui obtiendront la grande décoration continueront de porter à la boutonnière de l'habit la décoration de la Légion d'honneur, conformément au décret du 22 messidor an XII.
Page 196 - Roi , sur tout ce qui est soumis à l'action ou confié à la surveillance du ministère public...
Page 205 - ... ponts , canaux et autres travaux publics : les phares des ports de commerce ; les mines, minières et carrières; la navigation intérieure, le flottage ; le halage ; l'agriculture ; les, haras , dépôts d'étalons , pépinières et bergeries ; les de^séchemens et défrichemens ; le commerce...
Page 951 - Les six premiers jours , en soie noire, ou noir et blanc , etc. Les cinq derniers jours , petit deuil. Habillement des hommes. Les six premiers jours , habit de drap noir, etc, Les cinq derniers jours , petit deuil. Pour les cousins issus de germains , huit j ours. Habillement des dames. Les cmq premiers jours ^ en soie.

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