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... hospices de Bourges , 666 ; à l'hospice civil de Brantome , 674 ; — à l'hospice de Carhaix , 417. Autorisation ... hospices civils de Macon , 575 ; — à la commune de Milhac , 429 ; - aux pauvres de Nord - Libre , 484 ; aux pauvres de la ...
... hospices de Bourges , 666 ; à l'hospice civil de Brantome , 674 ; — à l'hospice de Carhaix , 417. Autorisation ... hospices civils de Macon , 575 ; — à la commune de Milhac , 429 ; - aux pauvres de Nord - Libre , 484 ; aux pauvres de la ...
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... hospice national de Charenton , pour un échange de terrains , 290 . Échange de terrains entre les hospices de Château- Gonthier et le C.en Baudouin , Echange entre les mêmes hospices et le C.cn Chavigné , 94. Autorisation donnée à la ...
... hospice national de Charenton , pour un échange de terrains , 290 . Échange de terrains entre les hospices de Château- Gonthier et le C.en Baudouin , Echange entre les mêmes hospices et le C.cn Chavigné , 94. Autorisation donnée à la ...
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... hospice s pauvres de Beauvais , 497 ; aux pauvres de Berlaer , 484 ; aux hospices civils de Blois , 348 ; aux pauvres de Bruch à l'hospice de Caudebec , 727 ; à l'hospice de Cor- ns , 519 ; à l'hospice et aux pauvres de Dax , 498 ; - à ...
... hospice s pauvres de Beauvais , 497 ; aux pauvres de Berlaer , 484 ; aux hospices civils de Blois , 348 ; aux pauvres de Bruch à l'hospice de Caudebec , 727 ; à l'hospice de Cor- ns , 519 ; à l'hospice et aux pauvres de Dax , 498 ; - à ...
Contents
Contenues dans le Bulletin des Lois | vi |
ACCEPTATION Voyez Hospices | 146 |
ADJOINTS de maire Loi qui autorise à en nommer dans les parties | 276 |
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Common terms and phrases
27 Germinal ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT autorise l'acceptation autorise la commune autorités judiciaires blique française Bulletin des lois C.en centimes chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Collationné à l'original communiquée au Tribunat conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif Côte-d'Or décret suivant Escaut Floréal foires Fructidor Germinal Gouver Gouvernement Haute-Marne hospices Idem inséré au Bulletin judiciaires et administratives justice chargé d'en l'an XI l'exécution du présent Liamone Loi qui autorise MARET Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre nement NOM DU PEUPLE Ourthe Prairial premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi quæ rapport du ministre registres des autorités Répu République le décret revêtue du sceau sceau de l'État scellé du sceau secré secrétaire d'état secrétaires du Corps sénatus-consulte sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé HUGUES B surveiller la publication taire d'état Thermidor trésor public tribunal Tribunat le lendemain ventôse