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... Prairial . ) ( N. 1691. ) ARRÊTÉ portant qu'il se tiendra à Dix- mude , département de la Lys , deux foires destinées prin- cipalement à la vente des chevaux , l'une desquelles aura lieu les 17 et 18 Vendémiaire , et l'autre le 21 ...
... Prairial . ) ( N. 1691. ) ARRÊTÉ portant qu'il se tiendra à Dix- mude , département de la Lys , deux foires destinées prin- cipalement à la vente des chevaux , l'une desquelles aura lieu les 17 et 18 Vendémiaire , et l'autre le 21 ...
Page 382
... Prairial , 3 Messidor et 3 Thermidor de chaque année ; 2. que les quatre anciennes foires continueront d'avoir lieu les 11 Vendémiaire , 4 Pluviose , 21 Floréal et 1. Fructidor de chaque année . ( Du 13 Prairial . ) ( N.o 1716. ) ARRÊTÉ ...
... Prairial , 3 Messidor et 3 Thermidor de chaque année ; 2. que les quatre anciennes foires continueront d'avoir lieu les 11 Vendémiaire , 4 Pluviose , 21 Floréal et 1. Fructidor de chaque année . ( Du 13 Prairial . ) ( N.o 1716. ) ARRÊTÉ ...
Page 416
... Prairial de chaque année dans la commune de Saint- Vit , département du Doubs , se tiendra à l'avenir le 15 Prairial . ( Du 20 Prairial . ) ( N.o 1748. ) ARRÊTÉ portant , 1. qu'il se tiendra dans la commune de Montsol , département du ...
... Prairial de chaque année dans la commune de Saint- Vit , département du Doubs , se tiendra à l'avenir le 15 Prairial . ( Du 20 Prairial . ) ( N.o 1748. ) ARRÊTÉ portant , 1. qu'il se tiendra dans la commune de Montsol , département du ...
Contents
Contenues dans le Bulletin des Lois | vi |
ACCEPTATION Voyez Hospices | 146 |
ADJOINTS de maire Loi qui autorise à en nommer dans les parties | 276 |
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Common terms and phrases
27 Germinal ARRÊTÉ portant ARRÊTÉ qui autorise ARRÊTÉ relatif ARRÊTENT autorise l'acceptation autorise la commune autorités judiciaires blique française Bulletin des lois C.en centimes chargé d'en surveiller chargé de l'exécution Collationné à l'original communiquée au Tribunat conseil d'état entendu Contre-signé Corps législatif Côte-d'Or décret suivant Escaut Floréal foires Fructidor Germinal Gouver Gouvernement Haute-Marne hospices Idem inséré au Bulletin judiciaires et administratives justice chargé d'en l'an XI l'exécution du présent Liamone Loi qui autorise MARET Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre nement NOM DU PEUPLE Ourthe Prairial premier Consul présent arrêté présente loi revêtue président et secrétaires PROCLAME loi quæ rapport du ministre registres des autorités Répu République le décret revêtue du sceau sceau de l'État scellé du sceau secré secrétaire d'état secrétaires du Corps sénatus-consulte sera inséré seront signé ABRIAL signé BONAPARTE signé HUGUES B surveiller la publication taire d'état Thermidor trésor public tribunal Tribunat le lendemain ventôse