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... Vente de Bois . Liberté , Égalité , Fraternité . Administration d'arrondissement du Brabant . Vente ordinaire de bois de raspe . Oi fait savoir qu'à la diligence du directeur N des domaines nationaux , et à la requête de l'agent ...
... Vente de Bois . Liberté , Égalité , Fraternité . Administration d'arrondissement du Brabant . Vente ordinaire de bois de raspe . Oi fait savoir qu'à la diligence du directeur N des domaines nationaux , et à la requête de l'agent ...
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... vente du mobilier des émigrés , L'agent - national entendu , L'administration centrale et supérieure de la Belgique , arrête ce qui suit : ART . I. Il sera procédé à la confection des inventaires du mobilier des émigrés , par un membre ...
... vente du mobilier des émigrés , L'agent - national entendu , L'administration centrale et supérieure de la Belgique , arrête ce qui suit : ART . I. Il sera procédé à la confection des inventaires du mobilier des émigrés , par un membre ...
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... vente a été commencée pour acquitter leurs contri- butions , ne peut - être poursuivie . ( Voyez contribution , vente , etc. ) 116 , 117 - ecclésiastiques qui seront régis et administrés comume les autres domaines nationaux . 420 , 421 ...
... vente a été commencée pour acquitter leurs contri- butions , ne peut - être poursuivie . ( Voyez contribution , vente , etc. ) 116 , 117 - ecclésiastiques qui seront régis et administrés comume les autres domaines nationaux . 420 , 421 ...
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Common terms and phrases
absens administrations d'arrondissement affiché agens amende année républicaine armées du Nord Arrêtent arrondissement assignats auront Belges Belgique bois et forêts Brabant bureau Cabier Cahier VII cent livres centrale et supérieure charge ci-devant cinquième bureau citoyens comité de salut commissaires commune connoissance convention nationale d'Outrepont déclaration Dekoninck Delabuisse délai Delcambe Delvallagache denrées desdits dispositions domaines nationaux enfans étoient étoit Febvre de Nantes Flandre Orientale Floréal fraix Fraternité général Germinal grains greffier habitans Haussmann idem indemnités indivisible inspecteurs juges jurés l'ad l'administration centrale l'agent national l'an 3me l'arrêté des représentans ladite liberté loix magistrat membres militaires mois municipalité de Bruxelles nistration Nivôse objets officiers municipaux payement pays conquis peine Pluviôse police pourroient pourront présent arrêté sera président procès-verbal provisoirement receveur registres de l'administration réglement représentans du peuple république française réquisitions ront salut public Sambre et Meuse secours secrétaire-adjoint seront Signé Pérès subsistances tems tion transport tration tribunal criminel vente Ventôse