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... dans les bois de la Belgique : d ' après les ordres du représentant du peuple ,
Briez ; l ' inspecteurgénéral des bois et forêts de la Belgique , le directeur des
domaines nationaux et l ' ingénieur en chef de la * inarine Š ' étant assemblés
pour ...
... dans les bois de la Belgique : d ' après les ordres du représentant du peuple ,
Briez ; l ' inspecteurgénéral des bois et forêts de la Belgique , le directeur des
domaines nationaux et l ' ingénieur en chef de la * inarine Š ' étant assemblés
pour ...
Page 425
Le représentant du peuple , près les armées du : Nord , ei de Sambre et Meuse ,
Vu la pétition de la municipalité de la ville et arrondissement de Bruges ,
tendange à ce qu ' en interprêtant les arrêtés des représentans du peuple ( 1 )
Page 6 ...
Le représentant du peuple , près les armées du : Nord , ei de Sambre et Meuse ,
Vu la pétition de la municipalité de la ville et arrondissement de Bruges ,
tendange à ce qu ' en interprêtant les arrêtés des représentans du peuple ( 1 )
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Page 450
375 Discours prononcé dans le temple de la raison , à Bruxelles , parle
représentant du peuple Pérès , le 30 Pluviôse . 10 15 - idem , par le citoyen d '
Outrepont , le 10 Ventôse . 33 à 58 - idem , par le représentant du peuple Portiez
( de l ...
375 Discours prononcé dans le temple de la raison , à Bruxelles , parle
représentant du peuple Pérès , le 30 Pluviôse . 10 15 - idem , par le citoyen d '
Outrepont , le 10 Ventôse . 33 à 58 - idem , par le représentant du peuple Portiez
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absens accordé administrations administrations d'arrondissement adresse affiché agens année républicaine armées du Nord aura auront Belges Belgique besoin bois Bruxelles bureau Cahier cent centrale et supérieure charge citoyens comité commissaires communes compte conforme Considérant contributions convention d'arrondissement déclaration délai demande dernier desdits devant directeur dispositions doit doivent domaines nationaux donner effet Égalité employés enfans établi fera fixé Floréal fonctions forme fournir général Germinal grains guerre idem indivisible inspecteurs jour juges jurés l'accusé l'administration centrale l'an zme l'arrêté liberté lieu liste livres magistrat maisons membres ment militaires mois municipalité nécessaires objets officiers ordonnances particuliers payement pays pays conquis peine personnes police porter pourra pourront premier présent arrêté président prononcé public publique receveur registres réglement relatifs représentans du peuple représentant république française réquisitions ressort reste s'il Sambre et Meuse secours sera seront service Signé subsistances suit suivant tableau terre tion traitement transport trouve vente Ventôse vertu Voyez