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I . Les agens de la commission pour la recherche des objets de sciences et arts
répandus dans les pays conquis , ne pourront en recueil . lir , sous quelque
prétexte que ce soit , dans les monastères , congrégations , ou corporations qui ...
I . Les agens de la commission pour la recherche des objets de sciences et arts
répandus dans les pays conquis , ne pourront en recueil . lir , sous quelque
prétexte que ce soit , dans les monastères , congrégations , ou corporations qui ...
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268 Instructions , pour les commissaires chargés du récen - . sement de tous les
objets relatifs aux subsistances . 355 à 557 - - - aux comités de surveillance . 566
à 368 - - - anx receveurs et inspecteurs des doinaines nationaux . 399 à 402 ...
268 Instructions , pour les commissaires chargés du récen - . sement de tous les
objets relatifs aux subsistances . 355 à 557 - - - aux comités de surveillance . 566
à 368 - - - anx receveurs et inspecteurs des doinaines nationaux . 399 à 402 ...
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1 in 397 Sciences et arts , règles prescrites aux agens de la commission pour la
recherche des objets des sciences et arts , répandus dans la Belgique et pays
conquis . 109 , 307 - - - ne pourront prendre ces objets dans les édifices : publics
...
1 in 397 Sciences et arts , règles prescrites aux agens de la commission pour la
recherche des objets des sciences et arts , répandus dans la Belgique et pays
conquis . 109 , 307 - - - ne pourront prendre ces objets dans les édifices : publics
...
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absens accordé administrations administrations d'arrondissement affiché agens année républicaine armées du Nord aura auront avocat Belges Belgique besoin bois Bruxelles bureau Cahier cent centrale et supérieure charge citoyens comité commissaires communes compte conforme Considérant contributions convention d'arrondissement déclaration délai demande dernier desdits devant directeur dispositions doit doivent domaines nationaux donner effet Égalité employés enfans établi fera fixé Floréal fonctions forme fournir général Germinal grains guerre idem indivisible inspecteurs jour juges jurés l'accusé l'administration centrale l'agent national l'an zme l'arrêté liberté lieu liste livres magistrat maisons membres ment militaires mois municipalité nécessaires objets officiers ordonnances particuliers payement pays conquis peine personnes police porter pourra pourront premier présent arrêté président prononcé provisoirement public publique receveur registres réglement relatifs représentans du peuple représentant république française réquisitions ressort reste s'il Sambre et Meuse secours sera seront service Signé subsistances suit suivant tableau terre tion traitement transport trouve vente Ventôse Voyez