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... maison attenante aux cuisines de la ci- devant cour , montagne de la Victoire . Vandercruys ......... Une superbe maison avec écurie et jardin , rue de Fleurus , n ° . 318 , occupée par Groubber . Augworst , ex - ba- ron . d ' Couvent ...
... maison attenante aux cuisines de la ci- devant cour , montagne de la Victoire . Vandercruys ......... Une superbe maison avec écurie et jardin , rue de Fleurus , n ° . 318 , occupée par Groubber . Augworst , ex - ba- ron . d ' Couvent ...
Page 402
... maisons d'émi- grés de Namur sont occupés par des agens de la république ou des officiers militaires ; qu'il s'en suit de - là des entraves pour la confection des inventaires , la vente du mobilier et la lo- cation des maisons ...
... maisons d'émi- grés de Namur sont occupés par des agens de la république ou des officiers militaires ; qu'il s'en suit de - là des entraves pour la confection des inventaires , la vente du mobilier et la lo- cation des maisons ...
Page 430
... maisons religieuses , dont les biens sont en séquestre , suivant l'arrêté du 9 Nivôse dernier ( 1 ) , l'ordre de veiller à ce qu'il ne soit plus fait de coupes dans les bois desdites maisons , et de faire leur rapport des infractions ...
... maisons religieuses , dont les biens sont en séquestre , suivant l'arrêté du 9 Nivôse dernier ( 1 ) , l'ordre de veiller à ce qu'il ne soit plus fait de coupes dans les bois desdites maisons , et de faire leur rapport des infractions ...
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absens administrations d'arrondissement affiché agens amende année républicaine armées du Nord Arrêtent arrondissement assignats auront Belges Belgique bois et forêts Brabant bureau Cabier Cahier VII cent livres centrale et supérieure charge ci-devant cinquième bureau citoyens comité de salut commissaires commune connoissance convention nationale d'Outrepont déclaration Dekoninck Delabuisse délai Delcambe Delvallagache denrées desdits dispositions domaines nationaux enfans étoient étoit Febvre de Nantes Flandre Orientale Floréal fraix Fraternité général Germinal grains greffier habitans Haussmann idem indemnités indivisible inspecteurs juges jurés l'ad l'administration centrale l'agent national l'an 3me l'arrêté des représentans ladite liberté loix magistrat membres militaires mois municipalité de Bruxelles nistration Nivôse objets officiers municipaux payement pays conquis peine Pluviôse police pourroient pourront présent arrêté sera président procès-verbal provisoirement receveur registres de l'administration réglement représentans du peuple république française réquisitions ront salut public Sambre et Meuse secours secrétaire-adjoint seront Signé Pérès subsistances tems tion transport tration tribunal criminel vente Ventôse