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Après que les listes susdites auront été envoyées , l ' administration centrale
déterminera les bibliothèques , dont les catalogues seront rédigés à la diligence
des administrations d ' arrondissement , et celles où l ' administration centrale ...
Après que les listes susdites auront été envoyées , l ' administration centrale
déterminera les bibliothèques , dont les catalogues seront rédigés à la diligence
des administrations d ' arrondissement , et celles où l ' administration centrale ...
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3og, 3n — des employés de ^administration centrale et supérieure de la
Belgique. 348 — des bibliothécaire et sous-bibliothécaires de la bibliothèque
publique de Bruxelles. 352 — de l'inspecteur-général des travaux publics , et des
piqueurs.
3og, 3n — des employés de ^administration centrale et supérieure de la
Belgique. 348 — des bibliothécaire et sous-bibliothécaires de la bibliothèque
publique de Bruxelles. 352 — de l'inspecteur-général des travaux publics , et des
piqueurs.
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... sont tenus de continuer leurs fonctions : conserveront respectivement leur
jurisdiction sur les bois qui leur ont été soumis : les membres en seront nommés
par les représentais du peuple , sur la présentation de l'administration centrale.
... sont tenus de continuer leurs fonctions : conserveront respectivement leur
jurisdiction sur les bois qui leur ont été soumis : les membres en seront nommés
par les représentais du peuple , sur la présentation de l'administration centrale.
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absens accordé administrations administrations d'arrondissement adresse affiché agens année républicaine armées du Nord aura auront Belges Belgique besoin bois Bruxelles bureau Cahier cent centrale et supérieure charge citoyens comité commissaires communes compte conforme Considérant contributions convention d'arrondissement déclaration délai demande dernier desdits devant directeur dispositions doit doivent domaines nationaux donner effet Égalité employés enfans établi fera fixé Floréal fonctions forme fournir général Germinal grains guerre idem indivisible inspecteurs jour juges jurés l'accusé l'administration centrale l'an zme l'arrêté liberté lieu liste livres magistrat maisons membres ment militaires mois municipalité nécessaires objets officiers ordonnances particuliers payement pays pays conquis peine personnes police porter pourra pourront premier présent arrêté président prononcé public publique receveur registres réglement relatifs représentans du peuple représentant république française réquisitions ressort reste s'il Sambre et Meuse secours sera seront service Signé subsistances suit suivant tableau terre tion traitement transport trouve vente Ventôse vertu Voyez