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Domaines Nationaux . Liberté , Fraternité , Égalité . A Bruxelles , le ier . Ventôse ,
l ' an žie . de la république française , une et indivisible . Les représentans du
peuple , près les armées du Nord et de Sambre et Meuse , OULANT dissiper les
...
Domaines Nationaux . Liberté , Fraternité , Égalité . A Bruxelles , le ier . Ventôse ,
l ' an žie . de la république française , une et indivisible . Les représentans du
peuple , près les armées du Nord et de Sambre et Meuse , OULANT dissiper les
...
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L ' administration d ' arrondissement du Brabant : me L ' AGENT national entendu
; Considérant qu ' il est instant d ... les receveurs des domaines nationaux sont
chargés de payer les frais de culture et les différentes charges locales dont les ...
L ' administration d ' arrondissement du Brabant : me L ' AGENT national entendu
; Considérant qu ' il est instant d ... les receveurs des domaines nationaux sont
chargés de payer les frais de culture et les différentes charges locales dont les ...
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33 - des domaines nationaux , ce qui leur appartient des branchages des arbres
abatus . 391 Directeur des domaines nationaux : les matières et objets des inonts
- de - piété dont le dépôt devoit se faire dans la caisse du payeur de l ' armée ...
33 - des domaines nationaux , ce qui leur appartient des branchages des arbres
abatus . 391 Directeur des domaines nationaux : les matières et objets des inonts
- de - piété dont le dépôt devoit se faire dans la caisse du payeur de l ' armée ...
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absens accordé administrations administrations d'arrondissement adresse affiché agens année républicaine armées du Nord aura auront Belges Belgique besoin bois Bruxelles bureau Cahier cent centrale et supérieure charge citoyens comité commissaires communes compte conforme Considérant contributions convention d'arrondissement déclaration délai demande dernier desdits devant directeur dispositions doit doivent domaines nationaux donner effet Égalité employés enfans établi fera fixé Floréal fonctions forme fournir général Germinal grains guerre idem indivisible inspecteurs jour juges jurés l'accusé l'administration centrale l'an zme l'arrêté liberté lieu liste livres magistrat maisons membres ment militaires mois municipalité nécessaires objets officiers ordonnances particuliers payement pays pays conquis peine personnes police porter pourra pourront premier présent arrêté président prononcé public publique receveur registres réglement relatifs représentans du peuple représentant république française réquisitions ressort reste s'il Sambre et Meuse secours sera seront service Signé subsistances suit suivant tableau terre tion traitement transport trouve vente Ventôse vertu Voyez