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... bois dur ou de bois tendre , comme il est dit ci - après . XI . Est entendu par bois dur , le chêne , l'orme , le frêne , le hêtre et le charme . XII . Si l'arbre a moins de douze pouces de tour , et qu'il soit de bois dur , l'amende ...
... bois dur ou de bois tendre , comme il est dit ci - après . XI . Est entendu par bois dur , le chêne , l'orme , le frêne , le hêtre et le charme . XII . Si l'arbre a moins de douze pouces de tour , et qu'il soit de bois dur , l'amende ...
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... bois ci - après déclarés . 1o . Les bois des domaines du gouvernement ennemi . 2o . Du ci - devant clergé de France . 3 ° . Des maisons abandonnées de religieux ou religieuses . 4 ° . De tous les émigrés . 5o . De tous les absens . 6 ...
... bois ci - après déclarés . 1o . Les bois des domaines du gouvernement ennemi . 2o . Du ci - devant clergé de France . 3 ° . Des maisons abandonnées de religieux ou religieuses . 4 ° . De tous les émigrés . 5o . De tous les absens . 6 ...
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... bois commencées pour acquitter le payement des contributions auxquelles elles ont été imposées . 114 1 - P 100 --- 409 116 , 117 de bois taillis , dans les bois de Berqui et Manil . de bois de haute futaye : désignation des endroits ...
... bois commencées pour acquitter le payement des contributions auxquelles elles ont été imposées . 114 1 - P 100 --- 409 116 , 117 de bois taillis , dans les bois de Berqui et Manil . de bois de haute futaye : désignation des endroits ...
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absens administrations d'arrondissement affiché agens amende année républicaine armées du Nord Arrêtent arrondissement assignats auront Belges Belgique bois et forêts Brabant bureau Cabier Cahier VII cent livres centrale et supérieure charge ci-devant cinquième bureau citoyens comité de salut commissaires commune connoissance convention nationale d'Outrepont déclaration Dekoninck Delabuisse délai Delcambe Delvallagache denrées desdits dispositions domaines nationaux enfans étoient étoit Febvre de Nantes Flandre Orientale Floréal fraix Fraternité général Germinal grains greffier habitans Haussmann idem indemnités indivisible inspecteurs juges jurés l'ad l'administration centrale l'agent national l'an 3me l'arrêté des représentans ladite liberté loix magistrat membres militaires mois municipalité de Bruxelles nistration Nivôse objets officiers municipaux payement pays conquis peine Pluviôse police pourroient pourront présent arrêté sera président procès-verbal provisoirement receveur registres de l'administration réglement représentans du peuple république française réquisitions ront salut public Sambre et Meuse secours secrétaire-adjoint seront Signé Pérès subsistances tems tion transport tration tribunal criminel vente Ventôse