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... Bruxelles . Officiers municipaux , les citoyens : 2 Etienne Mosselman , avocat , ancien échevin de Bruxelles demeurant à Koekelberg . 3 Janssens , sculpteur , intendant actuel du canal . 4 Keul , négociant , membre de la magistrature ...
... Bruxelles . Officiers municipaux , les citoyens : 2 Etienne Mosselman , avocat , ancien échevin de Bruxelles demeurant à Koekelberg . 3 Janssens , sculpteur , intendant actuel du canal . 4 Keul , négociant , membre de la magistrature ...
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... Bruxelles : régles qui lui sont pres- crites . ( Voyez spectacle , réglement . ) : 391 52 292 à 295 des domaines nationaux leurs fonctions . ( Voyez di- rection , agence , régie . ) 323 , 325 nomination du citoyen Suin pour directeur ...
... Bruxelles : régles qui lui sont pres- crites . ( Voyez spectacle , réglement . ) : 391 52 292 à 295 des domaines nationaux leurs fonctions . ( Voyez di- rection , agence , régie . ) 323 , 325 nomination du citoyen Suin pour directeur ...
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... Bruxelles . Epiceries fines prix de leur transport par eau . Estimations , des objets déposés aux monts - de - piété , par qui seront faites . 83 52 des bâteaux ou bâtimens de chaque batelier de Bruxelles . 85 Etablissemens de ...
... Bruxelles . Epiceries fines prix de leur transport par eau . Estimations , des objets déposés aux monts - de - piété , par qui seront faites . 83 52 des bâteaux ou bâtimens de chaque batelier de Bruxelles . 85 Etablissemens de ...
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absens administrations d'arrondissement affiché agens amende année républicaine armées du Nord Arrêtent arrondissement assignats auront Belges Belgique bois et forêts Brabant bureau Cabier Cahier VII cent livres centrale et supérieure charge ci-devant cinquième bureau citoyens comité de salut commissaires commune connoissance convention nationale d'Outrepont déclaration Dekoninck Delabuisse délai Delcambe Delvallagache denrées desdits dispositions domaines nationaux enfans étoient étoit Febvre de Nantes Flandre Orientale Floréal fraix Fraternité général Germinal grains greffier habitans Haussmann idem indemnités indivisible inspecteurs juges jurés l'ad l'administration centrale l'agent national l'an 3me l'arrêté des représentans ladite liberté loix magistrat membres militaires mois municipalité de Bruxelles nistration Nivôse objets officiers municipaux payement pays conquis peine Pluviôse police pourroient pourront présent arrêté sera président procès-verbal provisoirement receveur registres de l'administration réglement représentans du peuple république française réquisitions ront salut public Sambre et Meuse secours secrétaire-adjoint seront Signé Pérès subsistances tems tion transport tration tribunal criminel vente Ventôse