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... Belgique , pénétrée des maux qui vous affligent , et n'y trouvant d'autre remède efficace que la réunion de la Belgique à la France , a de- mandé cette réunion avec les plus vives instances . Les re- présentans du peuple près les armées ...
... Belgique , pénétrée des maux qui vous affligent , et n'y trouvant d'autre remède efficace que la réunion de la Belgique à la France , a de- mandé cette réunion avec les plus vives instances . Les re- présentans du peuple près les armées ...
Page 315
... Belgique l'exerceront dans les pays conquis en - deçà de la Meuse ; Considérant d'autre part , que si par des ar- rangemens pris entre les représentans du peuple français en Hollande , et les états - généraux de ces deux provinces ...
... Belgique l'exerceront dans les pays conquis en - deçà de la Meuse ; Considérant d'autre part , que si par des ar- rangemens pris entre les représentans du peuple français en Hollande , et les états - généraux de ces deux provinces ...
Page 476
... Belgique . 388 à 393 549 à 351 concernant la bibliotheque publique de Bruxelles . 352 --- concernant les opérations de la marine dans les bois de la Belgique . Remise gratuite d'effets déposés aux monts - de - piété , ne pourra avoir ...
... Belgique . 388 à 393 549 à 351 concernant la bibliotheque publique de Bruxelles . 352 --- concernant les opérations de la marine dans les bois de la Belgique . Remise gratuite d'effets déposés aux monts - de - piété , ne pourra avoir ...
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absens administrations d'arrondissement affiché agens amende année républicaine armées du Nord Arrêtent arrondissement assignats auront Belges Belgique bois et forêts Brabant bureau Cabier Cahier VII cent livres centrale et supérieure charge ci-devant cinquième bureau citoyens comité de salut commissaires commune connoissance convention nationale d'Outrepont déclaration Dekoninck Delabuisse délai Delcambe Delvallagache denrées desdits dispositions domaines nationaux enfans étoient étoit Febvre de Nantes Flandre Orientale Floréal fraix Fraternité général Germinal grains greffier habitans Haussmann idem indemnités indivisible inspecteurs juges jurés l'ad l'administration centrale l'agent national l'an 3me l'arrêté des représentans ladite liberté loix magistrat membres militaires mois municipalité de Bruxelles nistration Nivôse objets officiers municipaux payement pays conquis peine Pluviôse police pourroient pourront présent arrêté sera président procès-verbal provisoirement receveur registres de l'administration réglement représentans du peuple république française réquisitions ront salut public Sambre et Meuse secours secrétaire-adjoint seront Signé Pérès subsistances tems tion transport tration tribunal criminel vente Ventôse